23 juin 2022

Création — Suppression de Poste - Direction Education et Cohésion Sociale et Développement Territorial

Création de Poste — Direction Enfance Jeunesse

Création — Suppression de Poste - Direction Gestion des Déchets et Assimilés

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Direction Petite Enfance

Création de contrats

Engagement Service Civique

Création — Suppression de Poste - Direction des Ressources Humaines

Création de postes

Création de Poste — Direction Développement Territorial

Mise en Oeuvre du Télétravail au Sein de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

Création d'un contrat de projet

Avancements de grades 2022: Modification du tableau des emplois et des effectifs

Création de Poste — Direction Développement Territorial

Création — Suppression de Poste - Direction Environnement Cadre de Vie

Création — Suppression de Postes - Service dAide et dAccompagnement A Domicile (saad)

Renouvellement de la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association 3pa - la Maison de la Terre

Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre du dispositif temps l'ibre prévention j'eunesse (TLPJ) et du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

Approbation du Renouvellement du Plan Éducatif Territorial (PEDT) Intercommunal et du Plan Mercredi

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et de la C'AF

Renouvellement de la Convention d'Utilisation du Quai de Transfert de Carbonne -- Cc Volvestre

D — 2022-132-7-10

Signature d'une convention avec la communauté de communes des Hauts-Tolosans pour la mise en œuvre du fond de concours du pool routier 2022

Tarification Incitative — Création Budget Annexe "service Public dElimination des Déchets" - M14

Règlement dAttribution des Subventions Concernant les Projets Relatifs A la Petite Enfance

Demande dAide Financière Dispositif Temps Libre Prévention Jeunesse (tlpj) - Cd 31

D'otation de Solidarité Urbaine (DSU)

Marché de travaux

Première modification du PLU

Marché de travaux

Autorisation de Signer la Marche Relatif A L'achat de Badges dIdentification pour Colonnes de Déchets et Accès en Déchetteries

Autorisation de Signer un Protocole Transactionnel avec la Société Quadria

Autorisation de Signer le Marche Relatif A lAcquisition de Matériels et Consommables Informatiques

Dénomination des voies du futur quartier de Lartigue

Convention de Partenariat

Approbation de l'opération de désherbage de la bibliothèque municipale

Dénomination de la nouvelle bibliothèque médiathèque

Convention de Partenariat

Sdehg

Tiers — lieu lETAPE

Approbation Bilan d'Activité 2021 de la Communauté de Communes - Bilan d'Activité 2021 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimilés de la Communauté de Communes