7 novembre 2022

Convention dHonoraires avec la Scp C'antier et Associes dans le C'adre du Recours Gracieux en C'ontestation de la Validité de la Décision de Résiliation et du D'écompte de Résiliation - S'AS Astech

Approbation des Comptes 2021 — SPL Enova évènements

Budget Supplémentaire 2022 des budgets du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD), du Service dAccompagnement A Domicile (SAAD) et de la Halte-répit

Provisions et reprises de provisions budgétaires sur l'exercice 2022

Créances irrécouvrables, exercice 2022

Régularisation écriture d'amortissement sur exercices antérieurs - Budget PEPINIERES

Convention pour attribution de subvention à l'association " Le Partenariat "

Désignation d'un représentant du Sicoval au sein du conseil dadministration de VALCOSEM

Contrat de projet pour le raccordement des effluents de Vieille-Toulouse sur la station dépuration de Cugnaux

Vœu sur le projet dévolution de lUnité de Valorisation Energétique de Toulouse-Mirail de Decoset

Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail accordée par le maire pour 2023

Désignation d'un représentant du Sicoval au conseil d'administration de l'École Nationale Supérieure de Formation de lEnseignement Agricole de Toulouse - Auzeville (ENSFEA)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2022 – 2025 : Protocole et Convention de collaboration Toulouse Métropole/Sicoval année 2022

Résorption des emplois précaires – 4ème vague

Maintenance des installations thermiques et climatiques

Convention de groupement de c'ommandes sur la réalisation de prestations topographiques sur le territoire des 36 communes de la Communauté d'Agglomération du S'icoval et d'Enova Aménagement 2023-2027

Convention entre le Sicoval et le SIVOM Sage relative au déversement, au transport et à lépuration de leffluent brut en provenance de la commune de Vieille-Toulouse