18 avril 2023
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Auzielle — Urbanisation - Plateau traversant - OP 036 2021 0158 / 9217
ZAC du Rivel — Rachat par la SPL à l'EPFL du Grand Toulouse d'un ensemble foncier porté pour le compte du Sicoval, situé à Baziège et Montgiscard - Fixation du montant de la minoration foncière
ZA de la Balme — Rachat par le Sicoval à l'EPFL du Grand Toulouse d'un ensemble foncier situé à Belberaud – Fixation du montant de la minoration foncière
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
Modalités de reversement de la fiscalité dans le cadre du retrait de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine
Modification du tableau des emplois
Modalités de mise en œuvre du temps partiel
Modification des attributions de compensation entre la commune et Communauté de Communes de Gascogne Toulousaine
Convention de mise à disposition d'un emplacement dédié à l'activité restauration ambulante de type « food-truck » Escalquens, zone de la Masquère - Place des Saveurs sur le territoire du Sicoval -
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