CM

4 septembre 2023

Aire 15 délibérations

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Contrat de délégation de service public pour lexploitation du Centre de Congrès Diagora : adoption de lavenant n°2 - modifications des tarifs

Fourniture et acheminement en électricité de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2025-2027

Grand Projet du Sud — Ouest (GPSO) - Convention particulière de financement 2023

Quartier ENOVA à Labège : dossier complémentaire au dossier d'autorisation environnementale

Achat d'une presse numérique arts graphiques

2023 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions – 04

Finances & Budget 5 délibérations

D'ébat d'Orientation Budgétaire (D'OB) 2023 des budgets du Service de S'oins Infirmiers A D'omicile (SSIAD), du Service d'Accompagnement A D'omicile (S'AAD) et de la Halte Répit

Subvention à l'agence locale de l'énergie et du climat Soleval

Subventions écoles : Soutien financier aux projets pédagogiques en lien avec l'environnement année 2022/2023

Aureville — Convention de Fonds de concours - OP 025 2018 0054 / 7694

Convention de reversement d'une subvention Fonds Publics et Territoire – Axe 6 Numérique - dans le cadre de la CTG (Convention Territoriale Globale)

Environnement 2 délibérations

Plan daction du volet Climat — Air-Energie du Contrat dObjectif Territorial ADEME

Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er mai au 30 j'uin 2023

Ressources humaines 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération

CCSPL — Remplacement du membre suppléant de lASEI (collège représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux)

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