4 septembre 2023
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Contrat de délégation de service public pour lexploitation du Centre de Congrès Diagora : adoption de lavenant n°2 - modifications des tarifs
Fourniture et acheminement en électricité de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2025-2027
Grand Projet du Sud — Ouest (GPSO) - Convention particulière de financement 2023
Quartier ENOVA à Labège : dossier complémentaire au dossier d'autorisation environnementale
Achat d'une presse numérique arts graphiques
2023 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions – 04
D'ébat d'Orientation Budgétaire (D'OB) 2023 des budgets du Service de S'oins Infirmiers A D'omicile (SSIAD), du Service d'Accompagnement A D'omicile (S'AAD) et de la Halte Répit
Subvention à l'agence locale de l'énergie et du climat Soleval
Subventions écoles : Soutien financier aux projets pédagogiques en lien avec l'environnement année 2022/2023
Aureville — Convention de Fonds de concours - OP 025 2018 0054 / 7694
Convention de reversement d'une subvention Fonds Publics et Territoire – Axe 6 Numérique - dans le cadre de la CTG (Convention Territoriale Globale)
Plan daction du volet Climat — Air-Energie du Contrat dObjectif Territorial ADEME
Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er mai au 30 j'uin 2023
Modification du tableau des effectifs
CCSPL — Remplacement du membre suppléant de lASEI (collège représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux)
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.