1 septembre 2023
6
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Créances irrécouvrables, admission en non-valeur
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre du dispositif temps l'ibre prévention j'eunesse (TLPJ), années 2023-2024
Présentation et adoption du rapport annuel d'activités de l'exercice 2022 sur le service public de gestion et de prévention des déchets ménagers
Présentation et adoption du rapport annuel d'activités de l'exercice 2022 du SDEHG
Modification, actualisation et approbation du tableau des emplois et des effectifs
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
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