2 octobre 2023
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Extension du Parc du Canal à Ramonville — Saint-Agne : Lancement procédure Déclaration d'Utilité Publique et 'Autorisation Environnementale Unique- Approbation dossiers réglementaires,demande ouverture
Contrat Territorial Occitanie 2022 — 2028- Contrats Bourg-centre Castanet, Montgiscard et Péchabou
Labège ZAC de la Bourgade — SCI Cathare Immobilier - Avenant n°1 au Cahier des charges de Cession des Terrains
Labège — ZAC de la BOURGADE - SCI DELAHAYE Christophe Convention de participation pour l'extension de la concession motos
Proposition de Huis clos
Programme Local de lHabitat 2017 — 2022 - Bilan annuel 2022
Prorogation du Programme Local de lHabitat 2017-2022
Convention de subvention Le Partenariat — Labé (Guinée)
Convention de subvention Le Partenariat — Gandon (Sénégal)
Mise en place d'une Société d'Economie Mixte (SEM) énergie territoriale
Programme Local de lHabitat — Délégation des aides à la pierre : prorogation de la convention 2018-2023
Délibération relative à l'attribution d'un véhicule de fonction à compter du 1er octobre 2023
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