CM

5 octobre 2023

Aire 5 délibérations

5

délibérations

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Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Rachat à lEPFO par lOPH 31 des parcelles situées 40-42 Rue Jean-Jaurès

Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

Rétrocession terrain aire de jeux est espace vert ALTEAL chemin du Moulin à Vent

Ressources humaines 1 délibération
23

Signature d'une convention de coopération ente la commune de Bouloc et Pôle Emploi

Administration 1 délibération
2023

Election au poste de troisième adjointe au Maire

Autres decisions 1 délibération
2023

Vote du conseil concernant lurgence de sa convocation

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