11 décembre 2023

Finances locales — tarification 2024 assainissement

Finances locales — Modification tarifs restaurant communal

Finances locales — Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans lattente du vote du budget primitif 2024

Budget principal Commune

Budget principal Commune

CCAS

Budget annexe "lotissement Cachac III"

Budget annexe "lotissement Cachac II"

Budget déchets 2024 : contexte 2023 et prospective 2024

Comptes 2022 - Valcosem

Rapport des administrateurs de la SPL Agence de Développement économique de la région Occitanie 2022 (AD'OCC)

Versement exceptionnel d'une subvention par le budget principal au budget annexe réseau de chaleur

D'urée d'amortissement des immobilisations

Ouverture des crédits budgétaires 2024

Décision Modificative n°3 - 2023

Harmonisation des loyers au Périscope et réservations des salles de réunion pour les structures hébergées

Service commun de restauration : tarification des repas type traiteur dits "exceptionnels"

Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57

Remplacement d'un câble déclairage public hors service entre les points lumineux n°372 et 378 - avenue de Toulouse

Remise en état des lignes de vie sur 13 mâts déclairage situés sur les terrains enherbés sportifs

Rénovation du point lumineux n°50163

Aménagement du territoire — Lancement de la procédure didentification des zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables

Déplacement des points lumineux n°50712, 50716, 50717, 50718 route de Lamasquère

C'onception et réalisation d'un pump-track

CRACL Concessions et Comptes 2022 — SPL ENOVA AMENAGEMENT – Concession Rivel

Avenant à la Convention d'objectifs et de financement dans le cadre de la convention territoriale globale

Convention de participation financière au prix du repas ALSH du mercredi midi avec le Centre Communal dAction Sociale dAuzeville-Tolosane

Avenant n°2 à la convention de déversement des eaux usées de la commune de Lauzerville (Sicoval) sur la commune de Saint-Orens de Gameville

S'ouscription d'un marché d'assurance « Risques Automobiles » pour la période 2024-2028

CRACL Concessions et Comptes 2022 — SPL ENOVA AMENAGEMENT - Concession ZAC Parc du Canal

CRACL Concessions et Comptes 2022 — SPL ENOVA AMENAGEMENT - Concession ZAC La Masquère

Délibération portant mise à j'our du tableau des effectifs permanents 2023

Délibération refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Création de postes contractuels

Communauté dAgglomération du Muretain

Création d'un poste

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Prise en charge des frais occasionnées par les déplacements des agents

S'outien à Mme la Maire

Le Muretain Agglo

Désignation d'un représentant du Sicoval au sein de la Société anonyme de coordination (SAC) Garonova

Calendrier des Instances 2024

Vœu pour un accord sur le lancement du Service Express Régional Métropolitain

Domaine et patrimoine — renouvellement du bail de location du bâtiment de 8 logements à la gendarmerie de Saint-Lys

AUZEVILLE TOLOSANE — ZAC du Pont de Bois - Vente à la commune d'Auzeville-Tolosane des parcelles cadastrées section AD n°603, 605 et 607

D'EYME — Parc d'activités des MONGES – Cession du l'ot n°9 à la société N'UTRIPURE

Commune d'AYGUESVIVES — Désaffection du parc de stationnement - chemin des Troubadours

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de la distribution et de l'eau potable et de lassainissement

Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er s'eptembre au 31 octobre 2023

Demande d'adhésion des Communautés de Communes du Grand Ouest Toulousain et des C'ôteaux Bellevue au Syndicat Mixte de Transport Tisséo C'ollectivités - Modification des statuts