23 janvier 2024
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention d'occupation de locaux de l'école maternelle « Les Cocagnous » avec la commune de Labège pour l'année scolaire 2023-2024
Accompagnement au développement et à la création d'emplois au sein de la filière numérique - soutien à l'École de la deuxième chance du numérique
Convention d'occupation précaire : Sicoval / Comité du Secours Populaire de Castanet
Convention de mise à disposition d'un frigo connecté - Sicoval / société FRESH & FOODING
Contrat de prestation de service avec le GIE Valcommun
Convention de prestation de service aux communes pour le nettoiement régulier des dépôts sauvages
Adhésions et cotisations du Sicoval à divers organismes - Année 2024
Direction Commande Publique: adhésion à l'association RES'OCC, le Réseau des achats responsable en Occitanie
Suppression des postes vacants 2023
Autorisation de signer lavenant général aux conventions de portage et conventions d'opération conclues avec lEPFL du Grand Toulouse signées et approuvées par délibérations en cours de validité à la
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