Conseil municipal du 2024-12-09

Approbation du rapport de gestion du GIE Valcommun

Approbation du rapport de gestion de la SEM VALCOSEM

Approbation du rapport de gestion de la SPL ENOVA EVENEMENT

Rapport de gestion SPL Enova Aménagement

Concession ZAC Parc du Canal, Compte Rendu Annuel d'Activité à la Collectivité -CRACL- 2023

ZAC Masquère, Compte Rendu Annuel d'Activité à la Collectivité -CRACL-2023

Concession d'aménagement ZAC du Canal, avenant n°2

Concession d'aménagement ZAC Enova, Avenant n°2

Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) ENOVA AMENAGEMENT - CREDIT AGRICOLE

Garantie d'emprunt pour la Société Publique Locale (SPL) ENOVA AMENAGEMENT - LA BANQUE POSTALE

TARIFS 2025 Eau & Assainissement

Plan Vélo 2023 — 2032 du Sicoval Chemin du Bousquet à Labège : création d'une liaison cyclable entre la RD16 et la commune de Saint Orens de Gameville. Convention d'attribution d'un fonds de concours

Plan Vélo 2023 — 2032 du Sicoval Chemins de Ladevan et de Buffevent à Lacroix-Falgarde : création d'une voie verte entre la RD 4 et la RD 24 Convention d'attribution d'un fonds de concours par la com

Convention de reversement d'une subvention Fonds Publics et Territoire - Axe 6 Numérique - dans le cadre de la CTG (Convention Territoriale Globale)

Ouverture des crédits budgétaires 2025

Subvention 2024 — Association des conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Toulouse

Subvention complémentaire 2024 — Association France Victimes 31 - Prévention des violences intrafamiliales en zone gendarmerie

ZAC du RIVEL — apport de terrains en nature à la SPL ENOVA AMENAGEMENT

Autorisation pour un administrateur représentant du Sicoval de briguer la présidence de la SPL ENOVA Aménagement et de percevoir une rémunération.

Convention de participation financière aux travaux d'aménagement du Réseau Express Vélo 2 - section avenue Marie Laurencin - Commune de Castanet-Tolosan

Convention de participation financière au prix du repas ALSH du mercredi avec le Centre Communal d'Action Sociale d'Auzeville-Tolosane

Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) - 2025/2029

Renouvellement du marché de prestations d'entretien, de pompage des ouvrages des prétraitements (graisses et sables) - Prestation de transport de matières issues de l'assainissement - Périodes 2025-20

Quartier ENOVA à Labège — Projets d'aménagement de la ZAC Enova - ZAC Enova : approbation des modalités de participation financière des constructeurs (article L.311-4 du Code de l'urbanisme) et de la

Convention de prestation de service : "conseil en diététique et nutrition"

2024 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec l'obligation d'information des décisions - 05

Convention relative aux modalités de transformation du pont en fer de franchissement de l'Ariège en passerelle piétons cycles et de remise des ouvrages entre le Département de la Haute Garonne et le S

Approbation du Plan Territorial des Mobilités Décarbonées du Sicoval (PTMD) Horizon - 2032

Modification du tableau des emplois

Renouvellement de la prime ' Grand âge ' au profit de certains agents territoriaux

Signature de la convention Pacte ECORENOV'31

Délibérations du Bureau communautaire et décisions du Président du Sicoval prises par délégation du Conseil de communauté

Projet d'accueil de volontaire européen Dispositif Corps Européen de Solidarité (CES)

Calendrier prévisionnel des instances 2025