21 février 2023
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Vote des taux dimposition pour 2023
Vote du budget primitif 2023
Reprise anticipée des résultats 2022
D'ébat D'orientation Budgétaire 2023
Ouverture d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet
Modification du tableau des emplois
Modification du tableau des emplois
COMPLETE LA DELIBERATION 2022 — 118 DU 05 JUILLET 2022 Lotissement ERIS - ZI Pompignal à Miremont - Cession du lot n°4 au profit de Madame Anja VON RODZIEWITZ
Accord de principe pour la vente d'un engin de chantier hors d'usage
Convention de mise à disposition par la commune de Beaumont-sur-Lèze des locaux de restauration scolaire et d'un agent de restauration et d'entretien au titre de la compétence ALSH et de la compétenc
Proposition de convention de mise à disposition du bâtiment communautaire à la commune de Beaumont sur-Lèze pour l'exercice de sa compétence ALAE
CCAS: Convention Corafin
Convention de Partenariat entre EDF et le CCAS
Désignation des membres de la commission permanente
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