21 mars 2023

Ouvertures de poste suite à avancements de grade 2023

Poursuite sur 2023 de la convention de quasi-régie signée avec le SYMAR Val d'Ariège pour la gestion régulière, la renaturation et la restauration de cours d'eau - Adoption d'un avenant à la conventi

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

Ouvertures de poste suite à avancements de grade 2023

Renouvellement de la convention avec l'association Confluences pour l'action d'insertion sociale et professionnelle menée sur le territoire de la CCBA dans le cadre de travaux de restauration du petit

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

Ouverture de postes pour permettre lintégration des agents de crèches dans le cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux

Modalités de mise en œuvre du Compte personnel de formation (CPF)

Ouverture d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet

Modification du tableau des emplois suite à suppression de postes vacants

Signature de deux conventions de servitudes de passage de réseaux au profit d'ERDF (ENEDIS)

Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°18 au profit de la SCI Benz / Annule et remplace la délibération n° 2022-88 du 3 mai 2022 suite à la volonté de l'entreprise de ne plus ac

Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°18 au profit de la SCI Benz / Annule et remplace la délibération n° 2022-88 du 3 mai 2022 suite à la volonté de l'entreprise de ne plus ac

Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°9 au profit de la SCI LC BAT / Complète la délibération n° 2021-19 du 5 janvier 2021

Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°9 au profit de la SCI LC BAT Complète la délibération n° 2021-19 du 5 janvier 2021

Convention de mise à disposition des installations sportives du Vernet au profit du collège Marcel D'oret

Signature de deux conventions de servitudes de passage de réseaux au profit d'ERDF (ENEDIS)

Convention de mise à disposition des installations sportives du Vernet au profit du collège Marcel D'oret

Conventions de mise à disposition du tractopelle de la c'ommunauté de communes (chargeuse-pelleteuse C'aterpillar 432 F n ° de s'érie S'EJ 00257)

Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie « MANEO » et approbation des nouveaux statuts

Poursuite sur 2023 de la convention de quasi-régie signée avec le SYMAR Val d'Ariège pour la gestion régulière, la renaturation et la restauration de cours d'eau - Adoption d'un avenant à la conventi

Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie « MANEO » et approbation des nouveaux statuts

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2023

Modalités de remplacement d'un adjoint démissionnaire

Election d'un nouvel adjoint en remplacement du quatrième adjoint démissionnaire

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet la Mission de Maitrise dOeuvre pour les Travaux dExtension de la Creche de Lherm

Signature de la convention — cadre Petites Villes de Demain (commune d'Auterive), valant Opération de Revitalisation du Territoire

Renouvellement de la convention avec l'association Confluences pour l'action d'insertion sociale et professionnelle menée sur le territoire de la CCBA dans le cadre de travaux de restauration du petit

Renouvellement des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS

Transport à la demande — Validation des orientations, du planning et de l'enveloppe budgétaire prévisionnelle du projet

Transport à la demande — Validation des orientations, du planning et de l'enveloppe budgétaire prévisionnelle du projet

Compte administratif 2022 de la commune

Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur le lac des Mazades à Miremont