CM

17 mars 2023

Aire 29 délibérations

29

délibérations

12

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Autres decisions 12 délibérations
2022

Désignation d'un secrétaire de séance

2022

Prendre acte — Rapport Égalité femmes-hommes 2022

2022

Délibération de principe mécénat — partenariat 2023

2022

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

2022

Contractualisation avec Ecodds — Éco-organisme déchetterie

2023

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire

2023

Rapport des Orientations budgétaires pour l'année 2023

2023

Accompagnement au changement de pratiques culturales par le machinisme

2023

Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art PS14 d'it "rue des Érables" franchissant la Route n'ationale (RN) 147 sur la commune de Migné-Auxances

2023

Convention Vision Plus — Parc d'éclairage public entre S'orégies et Grand Poitiers Communauté urbaine

2023

Adhésion à la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)

2023

Désignation de représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine à la Fédération nationale des communes forestières de France

Environnement 5 délibérations
2022

Prendre acte — Rapport Développement durable Grand Poitiers Communauté urbaine 2022

2022

Parc Aliénor dAquitaine — communes de Poitiers et Migné-Auxances - Signature d'un avenant au traité de concession - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

2023

Développement d'une filière biomasse agricole à bas n'iveau d'intrants sur les aires d'alimentation de c'aptages de Grand Poitiers - Projet de plantation de 20 hectares de Miscanthus

2023

Signature de lavenant n° 1 à la convention de veille en faveur du renouvellement de la Gare entre lÉtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, la ville de Poitiers et Grand Poitiers

2023

Convention de d'évoiement de réseaux dans le c'adre de la construction de deux immeubles sur la parcelle cadastrée IS231 sur la Ville de Poitiers

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2023

Avenant à la convention avec Action logement dans le cadre dAction Cœur de Ville

2023

Avenant n° 1 relative à la Convention de financement des travaux de pérennisation de la ligne capillaire fret de Mignaloux à Jardres

2023

C'oût des prestations et travaux en régie - Forfait pour la réalisation d'un abaissement de trottoir - Abrogation de la délibération du 6 avril 2018

2023

Acquisition de la maison située 192 route de Bonneuil Matours à Poitiers appartenant à Madame PROVOST

Événementiel & Tourisme 2 délibérations
2022

Convention d'objectifs entre Grand Poitiers Communauté urbaine et l'Office de tourisme c'ommunautaire (OTC)

2023

Demande de classement de l'Office de tourisme c'ommunautaire de Grand Poitiers en première c'atégorie

Transport & Mobilité 2 délibérations
2023

Déploiement de l'opération Mai à Vélo Grand Poitiers 2023

2023

Tarifs de stationnement et de passage en gare routière de Poitiers

Administration 1 délibération
2023

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 30 s'eptembre 2022

Ressources humaines 1 délibération
2023

Remboursement de prothèses auditives à des agents bénéficiaires de lobligation d'emploi (BOE) - Modification du plafond

Social & Santé 1 délibération
2023

Convention entre la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP), la ville de Poitiers et la Communauté urbaine de Grand Poitiers sur laccompagnement des jeunes en service civique

Sport 1 délibération
2023

Mise en place d'une convention d'affrêtement entre Grand Poitiers et la région Nouvelle Aquitaine pour le transport des élèves

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