17 mars 2023
29
délibérations
12
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Désignation d'un secrétaire de séance
Prendre acte — Rapport Égalité femmes-hommes 2022
Délibération de principe mécénat — partenariat 2023
Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification
Contractualisation avec Ecodds — Éco-organisme déchetterie
Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire
Rapport des Orientations budgétaires pour l'année 2023
Accompagnement au changement de pratiques culturales par le machinisme
Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art PS14 d'it "rue des Érables" franchissant la Route n'ationale (RN) 147 sur la commune de Migné-Auxances
Convention Vision Plus — Parc d'éclairage public entre S'orégies et Grand Poitiers Communauté urbaine
Adhésion à la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR)
Désignation de représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine à la Fédération nationale des communes forestières de France
Prendre acte — Rapport Développement durable Grand Poitiers Communauté urbaine 2022
Parc Aliénor dAquitaine — communes de Poitiers et Migné-Auxances - Signature d'un avenant au traité de concession - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)
Développement d'une filière biomasse agricole à bas n'iveau d'intrants sur les aires d'alimentation de c'aptages de Grand Poitiers - Projet de plantation de 20 hectares de Miscanthus
Signature de lavenant n° 1 à la convention de veille en faveur du renouvellement de la Gare entre lÉtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, la ville de Poitiers et Grand Poitiers
Convention de d'évoiement de réseaux dans le c'adre de la construction de deux immeubles sur la parcelle cadastrée IS231 sur la Ville de Poitiers
Avenant à la convention avec Action logement dans le cadre dAction Cur de Ville
Avenant n° 1 relative à la Convention de financement des travaux de pérennisation de la ligne capillaire fret de Mignaloux à Jardres
C'oût des prestations et travaux en régie - Forfait pour la réalisation d'un abaissement de trottoir - Abrogation de la délibération du 6 avril 2018
Acquisition de la maison située 192 route de Bonneuil Matours à Poitiers appartenant à Madame PROVOST
Convention d'objectifs entre Grand Poitiers Communauté urbaine et l'Office de tourisme c'ommunautaire (OTC)
Demande de classement de l'Office de tourisme c'ommunautaire de Grand Poitiers en première c'atégorie
Déploiement de l'opération Mai à Vélo Grand Poitiers 2023
Tarifs de stationnement et de passage en gare routière de Poitiers
Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 30 s'eptembre 2022
Remboursement de prothèses auditives à des agents bénéficiaires de lobligation d'emploi (BOE) - Modification du plafond
Convention entre la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP), la ville de Poitiers et la Communauté urbaine de Grand Poitiers sur laccompagnement des jeunes en service civique
Mise en place d'une convention d'affrêtement entre Grand Poitiers et la région Nouvelle Aquitaine pour le transport des élèves
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