CM

4 mai 2021

Aire 10 délibérations

10

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 4 délibérations
2021

Ouverture de trois postes suite à réussite à concours

2021

Création d'un emploi non permanent — Contrat de projet - Conseiller numérique France Services (C)

2021

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020-149 SUITE A ERREUR MATÉRIELLE - COMPLÈTE LA DÉLIBÉRATION N°246_4/2018 : Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois éligibles et complément d'informations sur l

2021

Institution de l'indemnité dheures supplémentaires d'enseignement

Finances & Budget 3 délibérations
2021

Mise en place d'un fonds de concours pour la construction d'une Aire d'Accueil des Gens du Voyage entre la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais et la commune de Auterive

2021

Révision de la tarification de l'école de musique intercommunale

2021

Mise en place du futur schéma de collecte / TEOMI - Création d'une régie pour la vente de badges pour identification des usagers aux points d'apport volontaire

Environnement 2 délibérations
2021

Convention de mise à disposition avec le SMEA 31 pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement

2021

Convention de mise à disposition avec le SYMAR Val d'Ariège pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement

Social & Santé 1 délibération
2021

Approbation d'un règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)

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