3 mai 2021
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Création d'un groupement de c'ommande opérateurs télécommunication
Contrat de licence d'utilisation et de maintenance de lapplication de circuits interactifs : Sicoval / CDV Rallyes
Délégation des aides à la pierre : programmation initiale 2021 pour le parc social public
Délégation des aides à la pierre : avenants 2021
DSIL — Plan de financement des pistes cyclables sur la zone d'activité Enova
Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Subventions aux associations - Tranche 1
Subvention à l'Association du Personnel du Sicoval - paiement du solde
D'EYME — Parc d'activités des Monges - Vente de terrain à la SRL FOISSAC FERMETURES
Baziège — Zone d'Aménagement Concerté du RIVEL - Programme Pluriannuel d'Intervention Foncière 2017-2021 - Cession à l'EPFL du Grand Toulouse et convention de portage 10 ans
Baziège et Montgiscard — ZAC du RIVEL - Programme Pluriannuel d'Intervention Foncière 2017-2021 – cession à l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse et convention de portage de 5 ans
Adoption du pacte de gouvernance entre les communes et le Sicoval
Aire de grand passage des gens du voyage - Abrogation des délibérations antérieures relatives aux modalités de mise en place d'une aire de grand passage tournante et choix de création d'une aire de gr
Transfert du guichet unique de la rénovation énergétique au Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Modification du tableau des effectifs
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