CM

3 mai 2021

Aire 15 délibérations

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Création d'un groupement de c'ommande opérateurs télécommunication

Contrat de licence d'utilisation et de maintenance de lapplication de circuits interactifs : Sicoval / CDV Rallyes

Délégation des aides à la pierre : programmation initiale 2021 pour le parc social public

Délégation des aides à la pierre : avenants 2021

DSIL — Plan de financement des pistes cyclables sur la zone d'activité Enova

Finances & Budget 3 délibérations

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Subventions aux associations - Tranche 1

Subvention à l'Association du Personnel du Sicoval - paiement du solde

Culture & Patrimoine 3 délibérations

D'EYME — Parc d'activités des Monges - Vente de terrain à la SRL FOISSAC FERMETURES

Baziège — Zone d'Aménagement Concerté du RIVEL - Programme Pluriannuel d'Intervention Foncière 2017-2021 - Cession à l'EPFL du Grand Toulouse et convention de portage 10 ans

Baziège et Montgiscard — ZAC du RIVEL - Programme Pluriannuel d'Intervention Foncière 2017-2021 – cession à l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse et convention de portage de 5 ans

Autres decisions 2 délibérations

Adoption du pacte de gouvernance entre les communes et le Sicoval

Aire de grand passage des gens du voyage - Abrogation des délibérations antérieures relatives aux modalités de mise en place d'une aire de grand passage tournante et choix de création d'une aire de gr

Environnement 1 délibération

Transfert du guichet unique de la rénovation énergétique au Conseil Départemental de la Haute-Garonne

Ressources humaines 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

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