Conseil municipal du 2024-07-16
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Vente de colonnes aériennes issues du stock de la CCBA aux résidences de logements collectifs
Désaffectation et déclassement de l’ancien matériel de téléphonie de la CCBA – Cession à l’entreprise ARAMIS TELECOM
Budget Général — DM 1 : Ajustements budgétaires en section d’investissement dépenses
Demande de subvention pour la pose de films solaires à l’ALSH Auterive et la crèche les Pitchounets
Création d’un centre de loisirs associé au collège (CLAC) au sein du collège Lionel JOSPIN de Cintegabelle
Dispositif REZO POUCE : prise de compétence pour un maintien du dispositif
Rapport annuel 2023 du service de la Maison de l’Habitat de la CCBA
Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais pour l’année 2023
Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail au sein de l’Ecole de musique intercommunale
Accord — cadre à bons de commande d’acquisition de colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers / Détermination du montant des pénalités et des modalités de paiement
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