CM

30 janvier 2024

Aire 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

Demande de subvention « acquisition, extension et réhabilitation du bâtiment du pôle exploitation »

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Opération d'investissement dans les emprises des routes départementales – Commune de Castelnau d'Estrétefonds – Sécurisation du carrefour de la route de Fronton (RD29) – Chemin des Prieurs – Approbati

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Opération d'investissement dans les emprises des routes départementales - Commune de Bouloc – Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Villaudric (RD63) - Approbation du dossier

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Demande de subvention au titre des travaux d'adaptation d'arrêt de bus route de Toulouse (RD4) à Fronton

24

Opération d'investissement dans les emprises des routes départementales – Commune de Villeneuve-lès-Bouloc – Urbanisation de la route de Bouloc (RD30) – Approbation du dossier de convention

24

Opération d'investissement dans les emprises des routes départementales - Commune de Castelnau d'Estrétefonds – aménagement d'un carrefour giratoire RD820 et modification du barreau de la RD820 avec v

Finances & Budget 2 délibérations
24

Transfert des emprunts et de l'actif du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique des Bassins Versants de Villemur-sur-Tarn (SIAHBVVT) vers la CCF suite dissolution

24

Demande de subvention « extension de la ZA de la D'ourdenne à Fronton »

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Acquisition d'une parcelle pour le futur Relais Petite Enfance (RPE) sur la commune de Bouloc

Autres decisions 1 délibération
24

Changement de dénomination du Syndicat Mixte Ondes Garonne (SMOG)

Administration 1 délibération
24

Bilan annuel « Délégation du permis de louer » - Année 1

Environnement 1 délibération
24

D'ébat relatif aux Zones d'Accélération d'Energies Renouvelables (ZAEnR)

Social & Santé 1 délibération
24

Projet de crèche privée au sein de l'EHPAD Les Serpolets de Cépet

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