1 février 2023
10
délibérations
4
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Commission intercommunale « Protection de l'Environnement » de la Communauté de Communes du Frontonnais – nouvelle dénomination - annule et remplace toute délibération antérieure
Désignation d'un nouveau délégué suite à démission au Syndicat Mixte Haute-Garonne Numérique
Election de nouveaux Vice-Présidents
Installation de deux nouveaux Vice — Présidents suite à démission
Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commande pour le marché de fourniture et de maintenance d'imprimantes et de photocopieurs multifonctions
Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme
Commission intercommunale « Petite Enfance - Jeunesse » de la Communauté de Communes du Frontonnais – annule et remplace toute délibération antérieure
Approbation du tableau des effectifs - MAJ n° 23
Accord subvention Club des Entreprises du Frontonnais au titre de l'année 2022 sur le budget 2023
Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président de la Communauté de Communes du Frontonnais
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