31 janvier 2023
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Délibération portant création d'un emploi permanent. Remplacement d'un agent public momentanément indisponible (article L.332-13 du c'ode général de la fonction publique) (ex-article3-1 de la L'oi n°84-
Suppression des postes
Délibération portant création d'un emploi n'on-permanent Accroissement temporaire d'activité (article l.332-23.1° du c'ode général de la fonction publique) c'abinet du maire
Délibération portant création d'un emploi non permanent Accroissement temporaire d'activité (Article L.332-23.1° du C'ode général de la fonction publique) D'irection ressources
Convention de concession de droit de pêche sur le l'ac de L'abège
Extension de léclairage public chemin de la Payssière - Sdehg
Adhésion au groupement de commande "fibres optiques" avec le Sicoval dans le cadre du déploiement de la vidéoprotection
Subvention exceptionnelle au comité officiel des fêtes de Labège
Nouvelle définition des modalités de reversement de la Taxe d'Aménagement à la CCF
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023 - Convention avec la commune de Vacquiers
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.