21 mars 2024

Affectation du Résultat du Budget Principal 2023 (M14)

Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)

Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la Communauté de Communes du Frontonnais – Année 2023

Convention opérationnelle tripartite — Commune de Vacquiers / Communauté de Communes du Frontonnais / EPF Occitanie - Opération de logements « Rue du Vieux Moulin » - Axe 1 – Avenant n° 1

Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 (M14)

Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe C'ollecte 2023 (M14)

Affectation du Résultat du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)

Approbation du Compte Administratif du Budget Principal 2023 (M14)

Demandes d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Départemental

D'ébat relatif aux Zones d'Accélération DEnergies Renouvelables (ZAEnR)

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté des Communes Grand S'ud Tarn et Garonne (CCGSTG) relative aux travaux sur un pont mitoyen entre les communes de Saint-Rustice et Pompignan

Tableau des effectifs – MAJ n° 24

Convention de délégation permis de l'ouer entre la c'ommunauté de communes du Frontonnais (CCF) et les communes – Avenant n° 1

Convention d'objectifs entre la Fabrique des transitions et la CCF

Prorogation du PLH — Confirmation