25 août 2022
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Offre de prestations de services juridiques et techniques pour la construction et la gestion du crématorium de Bouloc - Avenant n°1
Présentation et adoption du rapport annuel d'activités de l'exercice 2021 du syndicat mixte pour l'aménagement de la forêt de Bouconne
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence des enfants fréquentant la classe ULIS
Créances irrécouvrables, admission en non valeur
Modification et approbation du tableau des emplois et des effectifs
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
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