CM

30 août 2022

Aire 8 délibérations

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Numérique

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
83

Convention avec le S'icoval pour l'organisation de l'accueil de l'oisirs extrascolaire à L'abège, d'urant les travaux au c'entre de l'oisirs de la C'aprice

85

C'onclusion d'un Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la S'ARL Endroits de C'ité - Opération de construction parcelles s'ection AT n'uméros 6,7 et 284 - 10 ch des Romains PC n°0312542200015

86

Acquisition d'un bien suite à une demande d'acquisition soumise au droit de préemption urbain cadastré section AW 34 et 35 situé 4 impasse du Barrau

2022

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet lImpression de Supports de Communication

Numérique 1 délibération
77

Ouverture des données publiques : adhésion à la stratégie daccompagnement des collectivités concernées de Haute-Garonne et au portail mutualisé départemental de la donnée ouverte s

Culture & Patrimoine 1 délibération
78

Règlement intérieur de la Passerelle — Médiathèque de Labège

Ressources humaines 1 délibération
81

Création d'un emploi non permanent dATSEM de 2ème classe dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

Autres decisions 1 délibération
84

Remplacement des éclairages de mise en valeur en encastré de sol autour de l'église

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