15 décembre 2023

Approbation des Lignes Directrices de Gestion

Ouverture poste dadjoint administratif territorial principal de 1ère classe

Ouverture poste dadjoint technique territorial principal de 1ère classe

Ouverture poste dadjoint technique territorial principal de 1ère classe

Ouverture poste dadjoint technique territorial

Ouverture poste dadjoint technique territorial principal de 1ère classe

Désignation d'un coordonnateur communal denquête

Ouverture poste dadjoint technique territorial principal de 1ère classe

Ouverture poste dadjoint technique territorial

Création d'emplois dagents recenseurs

Virements de crédits

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AOSPM

Autorisation préalable des dépenses d'investissement 2024

Admission en non — valeur et créances éteintes

Dispositif bourg — centre initié par la Région OCCITANIE: Approbation de lavenant du contrat cadre

Augmentation du tarif de la mise à disposition de benne à végétaux

Projet de construction d'une halle couverte: Actualisation du coût de l'opération et modification du plan de financement

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre des amendes de police pour la s'écurisation d'un abribus

Approbation du DICRIM

Convention pour la mise en place d'une Maison Départementale de Proximité

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

Révision du Plan Communal de Sauvegarde

Fixation du montant du loyer du local professionnel de la Poste au 1er janvier 2024

Modification de la dénomination de la voie des Mourlanes

Procédure de reprise de concessions cimetière

Rajout d'un point lumineux Chemin de lAmour

Rénovation des appareils déclairage public décoratifs résidentiels

Engagement de la concertation préalable à la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Modalités de mise en œuvre de laction sociale