19 décembre 2023

Admission en non — valeur 2023

Garantie demprunt pour la société Promologis SA dhabitation à loyer modéré (HLM) - Acquisition pour amélioration de 110 logements PLI situés 60 rue des Tours, Bâtiment B, à Labège

Garantie demprunt pour la société Promologis SA dhabitation à loyer modéré (HLM) - Acquisition pour amélioration de 109 logements PLS situés 60 rue des Tours, Bâtiments A et B à Labège

Garantie demprunt pour la société Promologis SA dhabitation à loyer modéré (HLM) - Acquisition pour amélioration de 110 logements PLS situés 60 rue des Tours, à Labège

Actualisation N°5 de lautorisation de programme et des crédits (AP/CP) "AP 2019-1 Salle des fêtes" Opération n°323

Actualisation N°1 — AP2023-01- Aménagement extérieur de lEspace Claude DUCERT ( opération 299 )

Tarifs municipaux 2024

Modification régime indemnitaire filière culturelle artistique

Mise en place du " forfait mobilité durable "

Recensement 2024 : recrutement dagents recenseurs

Création poste non — permanent lié à un accroissement temporaire d'activité article L.332-23.1° du code général de la fonction publique

Création de 2 postes permanents : attachés territoriaux pour les fonctions suivantes : responsable service urbanisme et aménagement durable ainsi qu'un chargé de projet optimisation des ressources fin

Création de deux postes permanents : — adjoint du patrimoine à temps complet, - adjoint administratif à temps complet

Avenant N°1 à la convention N° 2021 — M3 ente la commune de Labège et Tisseo Ingénierie

Autorisation de signature du marché public de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire

S'ouscription des contrats d'assurance 2024-2028

Convention Réseau 31 pour entretien des espaces verts

Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Sicoval du 01/01/2024 au 01/09/2024

Promesse de bail entre le Sicoval et lIOT VALLEY Bâtiment DATA VALLEY

Aide à l'acquisition d'un vélo électrique 2024