27 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Renouvellement de la mise en œuvre des contrats dapprentissage au sein des services techniques de la commune pour la période du 1er septembre 2026 au 31 Août 2027
Modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) et congé de maladie ordinaire
Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre daccroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, dagents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles
Tarifs du service restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025
Budget Caisse des Ecoles — Cessation de lactivité
Tarifs de lALAE et de lALSH à compter du 1er septembre 2025
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2023-2024
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais
Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de lALAE et de lALSH à compter du 2 septembre 2024
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