Conseil municipal du 2025-06-27
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Renouvellement de la mise en œuvre des contrats d'apprentissage au sein des services techniques de la commune pour la période du 1er septembre 2026 au 31 Août 2027
Modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et congé de maladie ordinaire
Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre d'accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, d'agents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles
Tarifs du service restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025
Budget Caisse des Ecoles — Cessation de l'activité
Tarifs de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 1er septembre 2025
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2023-2024
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais
Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 2 septembre 2024
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