9 mars 2023
29
délibérations
23
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Affectation du résultat commune 2022
Compte de gestion 2022 Photovoltaïque
Affectation du resultat 2022 photovoltaique
Compte administratif Eau 2022
Compte administratif assainissement 2022
Compte de gestion commune 2022
Provision pour créances irrécouvrables
Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional d'Occitanie et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Travaux du SDEHG
Travaux du SDEHG
Travaux du SDEHG
Compte administratif commune 2022
Compte administratif 2022 photovltaïque
D'ébat orientation budgétaire 2023
Aide financière
D'ébat d'Orientations Budgétaires
Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional d'Occitanie
Compte de gestion eau 2022
Affectation du résultat eau 2022
Compte de gestion assainissement 2022
Neutralisaion de lamortissement subventions équipements
Convention de mise à disposition — Commune/Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Convention de mise à disposition — Commune/Conseil Régional d'Occitanie
Energies renouvelobles dans le planification
Acquisition d'une parcelle sise 1685 route de Tarbes
Autorisation de dépôt d'un permis de construire
Révision du SCOT
Modification tableau des effectifs
Désaffectation, déclassement du domaine public et cession d'un bout de voirie
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