13 mars 2023

Missions d'ingénierie géotechnique et des contrôles 2023-2027

Marché "Assurance Dommages aux Biens"

Réservation de berceaux en crèche pour les enfants de salariés des entreprises dENOVA Labège 2024-2028

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Montgiscard - projet d'aménagement c'entre-bourg

Convention de d'éversement des eaux usées des communes de Pechbusque et Ramonville-Saint-Agne – Avenant n°3

Révision PLU de la commune de Montlaur : avis du Sicoval au titre des personnes publiques associées

Convention de reprise des lampes usagées collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets

Convention de participation financière : enlèvement de déchets sur la zone du port technique de la commune de Ramonville

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association «club de l'amitié et du 3ème âge d'Escalquens»

Convention avec les communes et l'Union Française des C'entres de Vacances : formations BAFA BAFD dans le c'adre de la CTG (Convention Territoriale Globale)

Convention tripartite « contrat local d'accompagnement à la scolarité » entre le S'icoval, les communes et les établissements scolaires

Convention de partenariat avec les associations Occitanie Coopération et Sportis - Mise à disposition d'un volontaire de Service civique en réciprocité

Convention de partenariat avec l'association Centre Régional Information Jeunesse Occitanie (CRIJ)

Renouvellement de la convention de partenariat "Promeneurs du Net" avec la CAF pour l'année 2023

2023 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 01

Secrétaire de séance

Rapport sur la situation dÉgalité entre les Femmes et les Hommes en 2022

Schéma de développement touristique 2023-2027

Vœu du Sicoval pour un RER Métropolitain

État des indemnités des élus communautaires perçues au titre de leur mandat et exercice de leur fonction pour l'année 2022

Modification du zonage assainissement de Montlaur

Rapport dOrientations Budgétaires (ROB) 2023

Subvention à l'Association du Personnel du Sicoval – Demande d'avance

Escalquens — Fonds de concours : Réfection chaussée et trottoirs - OP 169 2021 0107 / 9497 - 9015

Réhabilitation énergétique MASSIRENO de la résidence Saint-Agne / Cité Rose à Ramonville - Octroi d'une subvention au bailleur social Les Chalets

Subvention aux crèches associatives

Rapport Développement Durable 2022

Désignation d'un représentant au sein du Comité d'Orientation Stratégique de lAgence Régionale de l'Énergie et du Climat Occitanie

Entrée dans le capital de la Société Publique Locale (SPL) Les Eaux du SAGe et désignation d'un représentant

Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er n'ovembre au 31 décembre 2022

Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service « Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité » Bonus associés avec la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Garonne

Avenants aux conventions d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueils de Loisirs avec la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Garonne

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour des dispositions réglementaires relatives au forfait mobilités durables mis en place le 01/01/2022

Election de trois adjoints au scrutin de liste à bulletin secret

Élection d'un représentant au sein de Tisséo Collectivité ( Syndicat mixte des transports en commun (SMTC))

Labège — cession ancien siège du sicoval : abrogation de la délibération n° S202210020