17 décembre 2024

Augmentation temps de travail

Modification du tableau des effectifs

Modalités travail temps partiel

Modification temps et cycle de travail et journée solidarité

Modification RIFSEEP

Mise a dispo agents LEC

2024_106 Convention de délégation Maitrise douvrge entre le CCF et la commune extension réseaux humides ZDourdenne

Modification attribution de compensation suite transfert aux communes des travaux sur le RD

Avenant 1 PV mise à dispo des bien immobiliers et mobiliers et de transferts demprunt de la commune vers la CCF

Présentation rapport 2024 rela tin au bilan de la consom. espaces naturel et forestier

Appel à projet "Mieux Manger Pour Tous" 2023-2025 : Conventions de prestation

Adhésion au Groupement dIntérêt Public (GIP) de la plateforme régionale Occit'alim : modification de sa composition

Construction ecole garrigues, demande de subvention etat2025

Décision de régularisation d'ectif sur le budget communal

Rattrapages damortissements sur exercices antérieurs

Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant vote du budget 2025

Eau potable consommation et redevance pour performance des réseaux année 2025

Rapport annuel eau 2023

Présentation rapport d'activité 2023 de la CCF

Rapport annuel assainissement 2023

Convention de transaction - PM

Convention d'occupation précaire de l'ocaux S'icoval / Association S'OLEVAL