Conseil municipal du 2024-12-17
22
délibérations
6
Ressources humaines
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Augmentation temps de travail
Modification du tableau des effectifs
Modalités travail temps partiel
modification temps et cycle de travail et journée solidarité
Modification RIFSEEP
Mise a dispo agents LEC
2024_106 Convention de délégation Maitrise d'ouvrge entre le CCF et la commune extension réseaux humides ZDourdenne
Modification attribution de compensation suite transfert aux communes des travaux sur le RD
Avenant 1 PV mise à dispo des bien immobiliers et mobiliers et de transferts d'emprunt de la commune vers la CCF
Présentation rapport 2024 rela tin au bilan de la consom. espaces naturel et forestier
Appel à projet "Mieux Manger Pour Tous" 2023-2025 : Conventions de prestation
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public (GIP) de la plateforme régionale Occit'alim : modification de sa composition
Construction ecole garrigues, demande de subvention etat2025
Décision de régularisation d'ectif sur le budget communal
Rattrapages d'amortissements sur exercices antérieurs
Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant vote du budget 2025
eau potable consommation et redevance pour performance des réseaux année 2025
rapport annuel eau 2023
Présentation rapport d'activité 2023 de la CCF
rapport annuel assainissement 2023
Convention de transaction - PM
Convention d'occupation précaire de locaux Sicoval / Association SOLEVAL
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