CM

28 juin 2022

Aire 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
68

Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation auprès du public

69

Convention de prestation de service réalisée par la communauté d'agglomération du Sicoval en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) : révision

70

Approbation de l'adhésion de la SPL Enova Aménagement au groupement d'intérêt économique (GIE) à c'onstituer avec la SPL Enova Evènements et Valcosem

74

Aménagement urbain sur la RD57 du PR03 + 505 au PR04 + 930 – Avenue Louis Couder – Accès Lotissement Pouderoux / Numéro d'Opération 254 2021 0104 / Numéro de Chantier : 9047

Ressources humaines 4 délibérations
75

Création de 6 postes dadjoints d'animation contractuels et 2 postes dadjoints d'animation principal de première classe pour lALAE maternelle et 1 poste-étudiant adjoint du patrimoine pour 6h00 hebd

76

Association éducative de Labège (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association - Année scolaire 2022-2023

Adoption du nouveau tableau des effectifs

D'ébat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire des agents publics c'ommunaux

Finances & Budget 3 délibérations

Compte de Gestion 2021 — Budget Principal du CCAS

Compte Administratif 2021 — Budget Principal du CCAS

Affectation du résultat — Exercice 2021-Budget Principal du CCAS

Parcs & Espaces verts 1 délibération
71

Renouvellement du règlement intérieur du cimetière et proposition de règlement pour le columbarium, les cavurnes et le jardin du souvenir

Environnement 1 délibération
72

Candidature au label TEN (Territoire engagé pour la nature)

Autres decisions 1 délibération
73

Programme LED ++ 2026 — Campagne 2022-1

Social & Santé 1 délibération

Convention de partenariat associative entre l'association ACTIOM et le CCAS

📬 Suivre Aire

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.