28 juin 2022
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation auprès du public
Convention de prestation de service réalisée par la communauté d'agglomération du Sicoval en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) : révision
Approbation de l'adhésion de la SPL Enova Aménagement au groupement d'intérêt économique (GIE) à c'onstituer avec la SPL Enova Evènements et Valcosem
Aménagement urbain sur la RD57 du PR03 + 505 au PR04 + 930 – Avenue Louis Couder – Accès Lotissement Pouderoux / Numéro d'Opération 254 2021 0104 / Numéro de Chantier : 9047
Création de 6 postes dadjoints d'animation contractuels et 2 postes dadjoints d'animation principal de première classe pour lALAE maternelle et 1 poste-étudiant adjoint du patrimoine pour 6h00 hebd
Association éducative de Labège (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association - Année scolaire 2022-2023
Adoption du nouveau tableau des effectifs
D'ébat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire des agents publics c'ommunaux
Compte de Gestion 2021 — Budget Principal du CCAS
Compte Administratif 2021 — Budget Principal du CCAS
Affectation du résultat — Exercice 2021-Budget Principal du CCAS
Renouvellement du règlement intérieur du cimetière et proposition de règlement pour le columbarium, les cavurnes et le jardin du souvenir
Candidature au label TEN (Territoire engagé pour la nature)
Programme LED ++ 2026 — Campagne 2022-1
Convention de partenariat associative entre l'association ACTIOM et le CCAS
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