24 juin 2022

Budget Primitif de lOffice de tourisme communautaire (OTC)

Attribution de subventions à des structures soutenant et valorisant les agriculteurs du territoire

Attribution d'une subvention à lUnion régionale pour lhabitat des jeunes (Urhaj)

Attribution de subvention à la Maison pour tous du Pays Mélusin

Budget Principal — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Assainissement — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Assainissement — Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Locations immobilières — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Locations immobilières — Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

Subvention pour l'organisation de lévènement GeoDataDays 2022 - Association française pour linformation géographique (Afigéo)

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder - React EU) pour la restauration des passerelles de lhôpital des Champs et de la D'oue au d'épart de l'itinéraire cyclable Poitiers

Demande de subvention globale FSE+ sur la nouvelle programmation 2021-2027

Tarification des immobilisations d'équipements motorisés

Modalités dencaissement des recettes provenant de la vente de produits dérivés au Palais de Poitiers par Grand Poitiers Communauté urbaine pour le compte de la Ville de Poitiers

Attribution de subventions aux associations culturelles et patrimoniales

Attribution d'une subvention pour le SPA (Secours et protection des animaux) œuvrant pour la préservation du monde animal

Attribution d'une subvention à lÉtablissement public local denseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Poitiers-Venours pour l'organisation de lévènement Campus Agrinov

Attribution de subventions aux acteurs du territoire

Zone d'activités économiques (Zae) de Chaumont - Communes de Poitiers et Fontaine-le-Comte - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

Convention avec la Société anonyme d'économie mixte (S'AEM) S'aga dans le c'adre du 24ème D'éfi inter-entreprises de Grand Poitiers

Attribution de subvention pour le Mois d'accueil

Approbation des Comptes de gestion 2021

Approbation des Comptes administratifs 2021

Création d'une Société publique locale (SPL) avec la ville de Poitiers

Charte d'engagement entre Grand Poitiers et les partenaires dans le c'adre du partenariat de c'ommunication touristique entre Grand Poitiers et la Société n'ationale des chemins de fer français (SNCF) TE

Approbation du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Poitiers Communauté urbaine

Adoption d'une stratégie foncière visant à accompagner linstallation agricole et la transmission des exploitations

Prise de participation de Grand Poitiers au capital de la future Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Ceinture Verte Grand Poitiers

Prise de participation de Grand Poitiers au capital de la future Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Atelier des Vallées

Lancement de deux appels à projet dans le cadre du Projet alimentaire territorial (Pat)

Cadre dintervention pour la prise de participation de Grand Poitiers au capital d'une Société coopérative d'intérêt collectif (Scic)

Approbation des affectations des résultats 2021

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Adhésion à la Société française de lévaluation (SFE)

Candidature au volet territorial des fonds européens 2021-2027

Prise en charge des frais réels des membres du Conseil de développement de Grand Poitiers Communauté urbaine

Convention avec la société Agorastore pour la mise à disposition d'une plateforme de vente en l'igne des biens et matériels réformés

Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés des agents territoriaux titulaires, originaires des départements doutre-mer ou de la collectivité doutre-mer de Saint-Pierre et Miquelon

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Buxerolles pour la création et la gestion d'une France Services

Demande de S'ervitude d'utilité publique (S'UP) "Ouvrages du Talbat"

Délibération modificative à la délibération 2021-0398 du 24 s'eptembre 2021 "Territoire organique"

Nouveau programme de renouvellement urbain des Couronneries - Avenant n° 1 à la convention n° 617

Modification du tableau des emplois

Signature de la convention pluriannuelle entre Grand Poitiers, l'État, la région Nouvelle-Aquitaine et le Théâtre auditorium de Poitiers - Scène Nationale (Tap)

Beaux — Arts - École darts plastiques - Tarification pour l'année 2022-2023

Convention de gestion tripartite du s'ite d'escalade de Beauvoir

Acquisition d'une bande de terrain nécessaire à lélargissement du trottoir de la rue de Beaupuy - commune de Poitiers

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - rue de Bellevue à Chauvigny

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - rue de la Chaume à Saint-Benoît

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - rue de Poitiers, rue du Quéreux et rue de la République à Migné-Auxances

Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets

Signature d'une convention avec l'Université de Poitiers pour la mise en place d'un projet tutoré avec le Master Gestion et développement des territoires en transition (Gestt)

Attribution de subvention: organisation du village des Alternatives autour des enjeux liés au changement climatique

Création d'un fonds de c'oncours pour l'acquisition et/ou la viabilisation de foncier pour des projets municipaux d'agriculture

Mise en place de deux conventions portant accord sur l'aménagement d'un chemin rural en une piste cyclable entre Grand Poitiers Communauté urbaine et les communes de Lavoux et de Liniers

Acquisition de parcelles auprès du Département de la Vienne entre la piste cyclable et la rue de la Gibauderie - commune de Poitiers

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Approbation de la révision allégée n°1 (RA1-R5)

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de Grand Poitiers en 2021

Acquisition d'une emprise de terrain grevé de lemplacement réservé n° 10 pour aménagement d'un carrefour route de Chantelle, chemin de la Grande Allée - commune de Sèvres-Anxaumont

Mise en place d'une convention entre Grand Poitiers Communauté urbaine et le Département portant participations spécifiques et accord technique dans le c'adre de l'opération de réaménagement du Tourne-

Incorporation dans le domaine public routier des ouvrages, terrains et équipements communs du lotissement "Les Hauts de lAuxance"- commune de Migné-Auxances

Incorporation dans le domaine public routier des ouvrages, terrains et équipements du lotissement "Les Fousserettes" - commune de Montamisé

Incorporation dans le domaine public routiers des ouvrages, terrains et équipements communs de lîlot 7B de la Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - commune de Poitiers

Vente des produits d'exploitations provenant des propriétés des communes de Grand Poitiers et de Grand Poitiers

Subvention à Solidaires pour lhabitat (SOliHA) Bâtisseur de logements d'insertion (BLI) pour la rénovation de trois logements locatifs privés à Saint-Sauvant

Validation du plan de visites du Plie (Plan local pour linsertion et lemploi) - Fonds social européen (FSE) - année 2022

Mise à jour du règlement télétravail au sein de Grand Poitiers Communauté urbaine, de la Ville de Poitiers et du Centre communal daction sociale (CCAS) de Poitiers

Charte du droit à la d'éconnexion au s'ein de Grand Poitiers Communauté urbaine, de la Ville de Poitiers et du C'entre communal d'action sociale de Poitiers

Attributions de subventions — Actions de solidarités internationales dans le domaine de l'eau et de lassainissement

Attribution de subventions dans le cadre de lAppel à projets territoire de l'Économie sociale et solidaire (ESS) et de lAppel à manifestation d'intérêt (Ami) Tiers-Lieu

Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité - Année 2022

Autorisation de recourir au contrat de mixité sociale introduit par la loi "3DS", examiné comme option parallèle au renouvellement de la demande dexemption Solidarité et renouvellement urbain (SRU)

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la ligue de lenseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poi

Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Grand Poitiers et lOffice de tourisme de Grand Poitiers - Patrimoine

Convention "Ville et Pays dart et dhistoire" entre la Communauté urbaine de Grand Poitiers et l'État, Direction régionale des affaires culturelles (Drac) de Nouvelle-Aquitaine - 2022-2032 - Patrimoi

Convention d'échange de d'onnées entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Chambre d'Agriculture de la Vienne

3ème édition du festival "Temps Danse Jazz" - Itinérance 2022

Attribution d'une subvention à deux associations menant des actions sur le thème de la politique de Mobilités pour le développement de lusage du vélo

Mise en place de la grille tarifaire appliquée à Cap sur le Vélo à partir du 1er septembre 2022

Budget Mobilités — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Mobilités — Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Principe de gratuité, réduction tarifaire et tarifs d'utilisation des équipements sportifs, dencadrement et de mise à disposition de matériel sportif à compter du 1er septembre 2022

Convention d'utilisation du gymnase J'oséphine Baker

Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2021 de la Régie des transports poitevins (RTP Vitalis)

Acquisition de surfaces pour implanter une réserve incendie - Parcelle AC n°101 appartenant à Monsieur LIERE - Commune de Béruges

Acquisition de surfaces pour implanter une réserve incendie - Parcelle AR n° 100p appartenant à Monsieur Maurice RYSSEN - commune de Biard

Bornes incendies et eaux pluviales

Avenant à la convention d'objectifs et de financement passée avec la Mutuelle sociale agricole (MSA) de la Vienne pour modifier les modalités de versement de la prestation de service unique aux crèche

Conventions pour le versement de la prestation de service par la Mutuelle sociale agricole de la Vienne (MSA) aux L'ieux d'accueil enfants-parents (L'AEP) de S'èvres-Anxaumont et de L'usignan

Convention d'objectifs et de financement pour le versement de la prestation de service par la Mutuelle sociale agricole de la Vienne (MSA) au Relais petite enfance (RPE) de S'èvres-Anxaumont

Rapport d'activités et financier 2021 de lOffice de tourisme communautaire (OTC)

Convention Fête le Mur

Remboursement de prothèses auditives à des agents Bénéficiaires de lobligation d'emploi (BOE)

Frais de fonctionnement des chantiers loisirs - Accueil de loisirs Escap-ados de Lusignan

Communication relative au Rapport de la Présidente 2021

Convention de partenariat dans le cadre du projet de coopération décentralisée Harmonie avec la province de Thua-Thien-Hué, Vietnam

Convention de partenariat avec lentreprise Viewpoint pour détecter la présence de micropolluants en entrée et sortie de la station dépuration de La Folie à Poitiers