Conseil municipal du 2025-07-01
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Tarif Enfance Jeunesse 2025-2026
Garantie d'emprunt — Acquisition de 46 logements en VEFA - 4 Impasse du Barrau
Attribution de Compensation 2025
Décision Modificative n°1
Autorisation de signature du marché public d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux
Apprentissage 2025
Création d'un poste non — permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité : cadre d'emploi des adjoints administratifs ou des adjoints techniques pour occuper les fonction d'ASVP
Création d'un poste non — permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité : cadre d'emploi des adjoints administratifs ou des adjoints techniques pour occuper les fonction d'ASVP
Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 16 juin 2025
Création d'un conseil municipal des jeunes - CMJ
Autorisation de signature de la concession de service public pour l'exploitation et la gestion de la fourrière automobile
L’extension de l'éclairage public au Carrefour Avenue des Cathares/ Rue Jacques Brel en coordination avec le SICOVAL pour les travaux de passage surélevé
Rétrocession de concession funéraire à titre onéreux
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Sicoval
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