CM

1 juillet 2025

Aire 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
70

Tarif Enfance Jeunesse 2025-2026

71

Garantie demprunt — Acquisition de 46 logements en VEFA - 4 Impasse du Barrau

72

Attribution de Compensation 2025

73

Décision Modificative n°1

75

Autorisation de signature du marché public d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux

Ressources humaines 3 délibérations
77

Apprentissage 2025

78

Création d'un poste n'on — permanent dans le c'adre d'un accroissement temporaire d'activité : c'adre d'emploi des adjoints administratifs ou des adjoints techniques pour occuper les fonction d'ASVP

79

Création d'un poste n'on — permanent dans le c'adre d'un accroissement temporaire d'activité : c'adre d'emploi des adjoints administratifs ou des adjoints techniques pour occuper les fonction d'ASVP

Autres decisions 2 délibérations
66

Validation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 16 juin 2025

68

Création d'un conseil municipal des jeunes - CMJ

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
76

Autorisation de signature de la concession de service public pour lexploitation et la gestion de la fourrière automobile

80

L'extension de léclairage public au Carrefour Avenue des Cathares/ Rue Jacques Brel en coordination avec le SICOVAL pour les travaux de passage surélevé

Culture & Patrimoine 1 délibération
65

Rétrocession de concession funéraire à titre onéreux

Social & Santé 1 délibération
69

Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Sicoval

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