CM
3 juillet 2025
Aire
6 délibérations
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
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Délibérations (6)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Opération d'aménagement — Désignation d'ALTEAL pour tiers acquéreur
2025
Opération d'aménagement — Désignation de SA PATRIMOINE pour tiers acquéreur
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T
2025
Rapport du délégataire du service public d'assainissement collectif pour l'année 2024
Finances & Budget
2 délibérations
2025
ALSH — Tarif du mini séjour à Tarascon-sur-Ariège du 22 au 25 juillet 2025
2025
Demande de subvention — Aide aux maires bâtisseurs
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