15 décembre 2022

Budget assainissement — autorisation dengager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

D'urée des amortissements

Convention de Partenariat avec Lvl pour la C'ollecte des C'artouches d'Impression en Déchetterie

Signature Convention avec le Muretain Agglo pour la Participation Financière de Cœur de Garonne A la Fréquentation de lAlae du Mercredi par les Enfants de Cambernard

Demande de Subvention L'eader pour l'Appel A Projets C'ulturels 2019 et Positionnement de la Communauté de Communes en Tant que Cheffe de File - Annule et Remplace D-2022-209-7-5

Demande de Subvention pour le Renouvellement du Gazon Synthetique sur le Terrain du Stade de Malaret

Adoption du règlement dattribution des subventions communales

Admissions en créances éteintes budget principal 2022

Admissions en non valeur budget principal 2022

C'onstitution de provision pour d'épréciation de créances d'outeuses et reprise de provision de créances d'outeuses 2021

Budget principal — autorisation dengager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

Budget Principal — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Dépenses d'Investissement Avant la Vote du Budget 2023

Attribution de la subvention 2022 et autorisation de versement du solde de la subvention a l'association ARTO pour le projet de pole spectacle vivant

Amélioration de la performance énergétique de la piscine Alex Jany : opération de rénovation, enveloppe des travaux phase projet définitif et plan de financement

Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiements – Budget 2022

Décisions modificatives 2022 budget principal et budgets annexes de la régie transport, port technique & quartier fluvial et port de plaisance port sud

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2023 de la Commune

CCAS

Règlement budgétaire et financier

Motion sur les finances locales

Appels A Projets "prévention et Lutte Contre la Pauvreté" et "1000 Premiers Jours" - Dreets

Admissions en non valeur budget annexe port de plaisance de port sud 2022

Budget principal — décision modificative n° 3

Contrat Relatif A la Prise en Charge des Déchets Issus des Lampes - Ecosystem

Renouvellement Conventions Pluriannuelles dObjectifs - Action Sociale 2023-2027 - Service D'intérêt Economique Général (sieg)

Mise à jour des tarifs du port d'escale technique, du port de plaisance de port sud et du quartier fluvial

Association Union des Commerçants, Artisans et Entrepreneurs de Fonsorbes

Ouverture de crédits en investissement

Création d'un poste de ludothécaire grade d'adjoint territorial du patrimoine

C'onditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement

Création — Suppression de Poste - Direction des Finances

Suppression d'un poste au grade de conseiller territorial des APS et création d'un poste au grade d'ingénieur territorial

Recrutement dagents pour un accroissement temporaire d'activité

Création et suppression de postes d'assistant territorial d'enseignement artistique principal 2ème classe - EMEAR

Création et suppression de postes suite à avancement de grade en 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs

Création — Suppression de Poste - Direction Enfance-Jeunesse

Tarifs municipaux

Modalités de prise en régie directe de la ludothèque par la commune

Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public des voiries et espaces verts de Maragon Floralies – Parcelles Section AR N°424, 421, 419, 420, 422, 254, 264, 266, 269, 270 et 273

C'oncert "la Musique des Parachutistes

Projet de pôle spectacle vivant 2023 — 2025 : convention à conclure avec l'association ARTO

Redevance dOccupation du Domaine Public — France Telecom

Approbation du C'ahier des Charges et du Règlement de Lotissement - Tranche 2 de la Zone d'Activité C'oucoures (lherm)

Acquisition amiable de terrains pour le futur collège

Acquisition amiable de terrains pour le futur collège

Aménagement du Jardin du Calvaire

Fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associées pour la téléphonie mobile

Engagement de la commune en faveur de la biodiversité : mise en œuvre de la politique de remplacement 3 arbres plantés pour 1 abattu avenues F. Mitterrand et P-G. Latécoère, dans le cadre de la conven

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association ARTO

Motion présentée par le conseil municipal pour un RER Métropolitain : Toulouse et sa Métropole ne doivent pas laisser passer le train du quotidien

Commission municipale "Recrutement"

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'agents auprès du CCAS