CM

10 avril 2025

Aire 22 délibérations

22

délibérations

16

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 16 délibérations
2025

Approbation du compte financier unique 2024 - Budget assainissement

2025

Affectation du résultat 2024 — Budget assainissement

2025

Subventions évènementielles aux associations pour l'année 2025

2025

Compte de Gestion 2024

2025

Compte Administratif 2024 — Bilan Politique Fonciere

2025

Compte Administratif 2024

2025

Mise A Disposition de Bâtiments et de Personnel pour le Service Enfance - Remboursement des Charges Suppletives au Titre de lAnnee 2024

2025

Subvention au CCAS pour l'année 2025

2025

Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal

2025

Vote du budget primitif 2025 — Budget principal

2025

Vote du budget primitif 2025 — Budget assainissement

2025

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - Budget assainissement

2025

Taux de Contributions Directes pour 2025

2025

Budget Primitif 2025

2025

Mise en Place d'Une Provision pour Creances Douteuses

2025

Subvention de Fonctionnement aux Associations au Titre de 2025

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Création de postes

Création d'emplois non permanents

Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

Autres decisions 1 délibération
2025

Dénomination de voies

Environnement 1 délibération
2025

Demande d'instauration de s'ervitudes au bénéfice de la commune de c'ertains fonds privés en vue de la création d'un réseau public d'assainissement

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande – Prestation de titres restaurant s'upport papier et d'ématérialisé pour la Communauté d'agglomération du S'ICOVAL et s'es communes ou établissements me

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