9 avril 2025
21
délibérations
14
Finances & Budget
2
Administration
2
Ressources humaines
23 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Révision de lAPCP pour l'opération Centre-Bourg
Budget primitif 2025 du budget annexe de lHourride
Fongibilité des crédits
Tarification des services de la Maison Garonne
Taux dimposition 2025
Subventions aux associations 2025
Création d'une APCP pour l'opération Voie Verte
Budget primitif 2025 du budget principal de la commune
Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées par la commune au d'elà de 23 000€
Approbation du CFU 2024 du budget principal
Rectification de la délibération 2024 — 04/06-065 relative à la tarification sociale de la cantine scolaire suite à une erreur matérielle
Affectation des résultats
Subvention au CCAS 2025
Garantie demprunt en faveur de lOPH31 dans le cadre d'un contrat de prêt
Approbation du procès — verbal de la séance du 10/03/2025
Election du président de séance pour ladoption des CFU 2024
Création d'un emploi permanent à temps n'on-c'omplet
Création d'emplois non — permanents pour accroissement temporaire d'activité
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'un parc photovoltaïque sur la commune de Mondavezan
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'une chambre funéraire sur la commune
Décisions municipales
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