CM

9 avril 2025

Aire 21 délibérations

21

délibérations

14

Finances & Budget

2

Administration

2

Ressources humaines

23 000 €

montant clé

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Délibérations (21)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

Révision de lAPCP pour l'opération Centre-Bourg

2025

Budget primitif 2025 du budget annexe de lHourride

2025

Fongibilité des crédits

2025

Tarification des services de la Maison Garonne

2025

Taux dimposition 2025

2025

Subventions aux associations 2025

2025

Création d'une APCP pour l'opération Voie Verte

2025

Budget primitif 2025 du budget principal de la commune

2025

Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées par la commune au d'elà de 23 000€

2025

Approbation du CFU 2024 du budget principal

2025

Rectification de la délibération 2024 — 04/06-065 relative à la tarification sociale de la cantine scolaire suite à une erreur matérielle

2025

Affectation des résultats

2025

Subvention au CCAS 2025

2025

Garantie demprunt en faveur de lOPH31 dans le cadre d'un contrat de prêt

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 10/03/2025

2025

Election du président de séance pour ladoption des CFU 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création d'un emploi permanent à temps n'on-c'omplet

2025

Création d'emplois non — permanents pour accroissement temporaire d'activité

Autres decisions 2 délibérations
2025

Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'un parc photovoltaïque sur la commune de Mondavezan

2025

Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'une chambre funéraire sur la commune

Sécurité 1 délibération
2025

Décisions municipales

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