Conseil municipal du 2025-04-09
21
délibérations
14
Finances & Budget
2
Administration
2
Ressources humaines
23 000 €
montant clé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Révision de l'APCP pour l'opération Centre-Bourg
Budget primitif 2025 du budget annexe de l'Hourride
Fongibilité des crédits
Tarification des services de la Maison Garonne
Taux d'imposition 2025
Subventions aux associations 2025
Création d'une APCP pour l'opération Voie Verte
Budget primitif 2025 du budget principal de la commune
Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées par la commune au delà de 23 000€
Approbation du CFU 2024 du budget principal
Rectification de la délibération 2024 — 04/06-065 relative à la tarification sociale de la cantine scolaire suite à une erreur matérielle
Affectation des résultats
Subvention au CCAS 2025
Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH31 dans le cadre d'un contrat de prêt
Approbation du procès — verbal de la séance du 10/03/2025
Election du président de séance pour l'adoption des CFU 2024
Création d'un emploi permanent à temps non-complet
Création d'emplois non — permanents pour accroissement temporaire d'activité
Décisions municipales
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'un parc photovoltaïque sur la commune de Mondavezan
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'une chambre funéraire sur la commune
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