20 janvier 2022

Convention de Partenariat pour la Mise en Oeuvre d'Une Démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des C'ompétences Territoriale sur le Territoire d'Industrie C'omminges-N'estes

Travaux du SDEHG

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Lautignac

Demande dAide Financière Auprès de la Région Occitanie/pyrénées-Mediterranee pour la Réalisation d'Une Etude de Caractérisation des Ordures Ménagères Résiduelles

Demande d'une subvention — appel à projet des subventions d'investissement de l'État - D'ETR 2022

Rachat Véhicule Renault Master Fa — 609-Pm A Midi Pyrénées Véhicules Industriels Sud

Tarif Prestation Saad 2022 A Titre Particulier

Adoption des Restes à Réaliser 2021

Adhésion au Contrat Groupe dAssurance Statuaire pour L'année 2022 - Structures d'Un Effectif Supérieur A 30 Agents Cnracl

Récapitulatif Obligatoire des Indemnités des Elus et Bilan de la Formation des Elus

Création de Poste — Administration Générale

Création Suppression de Poste — Suite Réussite A Concours - Direction Enfance-Jeunesse

Tenue du Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

Création d'un Comité Social Territorial

Recours aux Prestations dEntreprise de Travail Temporaire

Acquisition d'une parcelle

Acquisition d'une parcelle

Enquête publique du Conseil Régional Occitanie

Résiliation partielle du bail emphytéotique OPH 31 pour la résidence Colléoni

Autorisation de Signer le Marche Relatif aux Travaux D'aménagement du Parking du Futur Groupe Scolaire de Ste-Foy-De-Peyrolieres

Convention permanente de groupement de commandes

Saisine du Conseil de la Ville

Transfert de c'ompétence s'upplémentaire Muretain Agglo

Rapport de Suivi des Recommandations/observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes (crc)

Régularisation du Nom du Syndicat dans le Titre des Statuts-Augmentation du Périmètre D'adhésion de la Cc Volvestre-Actualisation des Territoires Communaux Listes dans les Cc Coeur de G et Volvestre

SMGALT (Syndicat Mixte Garonne, Aussonnelle, L'ouge, Touch)

Modification de la tarification municipale

Dénomination de la salle d'activités

Election d'Un Représentant Suppléant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (siect)

Modification du Règlement Intérieur et de la Charte des Relais Assistants Maternels (ram)

Remplacement de Trois Membres du Ce de la Régie Office de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

Approbation du Contrat Local de Sante et Autorisation Donnée au Président de Signer le Document

Mise à jour de la convention communale de coordination