25 janvier 2022
6
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Convention d'occupation précaire de l'ocaux de l'ALSH "Les S'ables" avec l'association Eclaireuses Eclaireurs de France
Convention d'occupation de l'ocaux de l'espace Emploi / Formation entre le S'icoval et BGE S'ud-Ouest
Foncier agricole Sicoval — Proposition d'un commodat - Commune de Clermont-Le-Fort
Convention de reversement dans le cadre de lappel à projet du Programme National pour lAlimentation
Convention de reversement dans le cadre de la mesure 13 du Plan de Relance
Ramonville — pose de coussins lyonnais RD113- Urbanisation - OP 446 2021 0127 / 9160
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