CM

27 septembre 2022

Aire 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 3 délibérations
2022

Modification du tableau des emplois

2022

Création d'un contrat dapprentissage

2022

Modalités relatives à lapplication au temps de travail au sein de la collectivité

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet la Fourniture de Produits dEntretien et de Petit Matériel

2022

Construction d'un centre aquatique intercommunal - Mission de maîtrise d'œuvre : Validation de la phase Avant-Projet Définitif (APD)

Autres decisions 2 délibérations
2022

CCGT — Rapport d'activité 2021

2022

SDEHG — Rapport d'activité 2021

Vie associative 1 délibération
2022

CCGT — Fixation des attributions de compensation

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