6 octobre 2021
25
délibérations
14
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Désignation des membres du comité MAPA
Guide de procédure interne des Marchés Publics à Procédure Adaptée
Séance du conseil municipal à huis clos
Indemnités de Monsieur le Maire
Indemnités des adjoints
Majoration des indemnités
Désignation des membres de la Commission dAppel dOffres
Désignation des délégués au Pays Sud Toulousain
Gestion des listes électorales mise en place d'une commission de contrôle
Nomination du secrétaire de séance
Indemnités des conseillers délégués
Désignation du correspondant Défense
Désignation des membres du conseil dadministration de la Régie Intercommunale d'assainissement
Inscription au dispositif "Rézo pouce"
Créances éteintes
Remboursement tickets piscine
Subvention CCAS
Tableau récapitulatif des indemnités des élus
Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement
Désignation du correspondant Sécurité Routière
Désignation des membres du conseil dadministration de la Régie Municipale dElectricité
Installation d'un nouveau conseiller
Election de 12 postes de conseillers délégués
Désignation des délégués auprès du comité de fêtes et maison de retraite
Contrat groupe Assurance avec le CDG 31
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