4 octobre 2021

Budget Supplémentaire 2021 des budgets du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD), du Service dAccompagnement A Domicile (SAAD) et de la Halte-répit

Budget Prévisionnel 2022 du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD)

Budget Prévisionnel 2022 du Service dAccompagnement A Domicile (SAAD)

Modification des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP - CP) - DM n°2

Provisions et reprises de provisions budgétaires sur l'exercice 2021

Créances irrécouvrables, exercice 2021

Subventions aux associations - Tranche 4

ARAC Occitanie, approbation du rapport des administrateurs 2020

Tarifs taxe de séjour 2022

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance : Partenariat avec la Mission locale Haute-Garonne - appel à projets « Repérer et mobiliser les publics 'invisibles ', et en priori

Travaux de terrassements, d'ouvrages d'art et de rétablissements des communications (T.O.A.R.C.) dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Rivel

Transport péri — scolaire sur le territoire du Sicoval

Convention de partenariat PLIE 2021 (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi)

Contrat dapprentissage

Convention de participation financière au prix du repas ALSH du mercredi midi avec le Centre Communal dAction Sociale dAuzeville-Tolosane

D'EYME — Parc d'activités des Monges Projet d'extension de la société AB7