CM

4 juin 2024

Aire 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Indemnisation du personnel communal à loccasion des travaux supplémentaires dans le cadre des opérations électorales (scrutin du 9 juin 2024)

2024

Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes Coeur de Garonne pour la compétence voirie du 01/01/2025 au 31/12/2027

2024

Créations d'emplois pour accroissement temporaire d'activité et saisonnier

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Etablissement Public Foncier dOccitanie: fin de lactuelle convention opérationnelle et conclusion d'une nouvelle convention pré-opérationnelle 2024-2028

2024

Convention d'adhésion au service retraite du c'entre de Gestion de la Haute-Garonne

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarification sociale des cantines scolaires: convention avec lASP

2024

Droit de terrasse sur le domaine public

Autres decisions 1 délibération
2024

Règlement intérieur du conseil municipal

Sport 1 délibération
2024

Voeu pour la défense d'un service de transport ferroviaire fiable entre Toulouse et les gares du Comminges

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 2 avril 2024

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