5 juin 2024
26
délibérations
15
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Compte administratif 2023 — Budget principal
Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Affectation des résultats de l'exercice 2023
Compte de gestion 2023 budget annexe Port technique et quartier fluvial
Compte de gestion 2023 budget annexe Régie de transport
Compte administratif 2023 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial
Attribution de subventions aux associations – Année 2024
Convention c'adre de partenariat à c'onclure avec les associations s'ignataires de la charte d'engagement de l'utte c'ontre les perturbateurs endocriniens
Compte de gestion 2023 budget annexe Restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe restaurant inter-entreprises
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe régie de transport
Compte de gestion 2023 budget annexe Port de plaisance Port-S'ud
Compte administratif 2022 — Budget annexe Régie de transport
Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget principal
Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et l'entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitai
Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du maître d'œuvre
Élection des membres à la commission d'appel d'offres
Mutualisation des systèmes d'informations – Convention pour la fourniture de services et outils en systèmes d'informations à conclure avec le SICOVAL - Commune disposant d'un DSI
Suppression et création de poste — Responsable de service budget comptabilité
Création et suppression de poste — Professeur de saxophone
Mise en place de l'indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes
Modification de la c'omposition de la commission municipale « C'ohésion sociale – Éducation »
Désignation des membres de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »
Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal
Adhésion à l'association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
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