Conseil municipal du 2024-06-05

Aire 5 juin 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

15

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Compte administratif 2023 - Budget principal - Compte administratif 2023 – Budget annexe Port de plaisance Port-Sud - Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service relatif à la fourniture, l’installation, - Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal - Adhésion à l’association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Suppression et création de poste – Responsable de service budget comptabilité - Compte de gestion 2023 budget annexe Port technique et quartier fluvial - Compte de gestion 2023 budget annexe Régie de transport - Compte administratif 2023 – Budget Annexe Port technique et quartier fluvial - Attribution de subventions aux associations – Année 2024 - Convention cadre de partenariat à conclure avec les associations signataires de la charte d’engagement de lutte contre l - Modification de la composition de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation » - Création et suppression de poste – Professeur de saxophone - Compte de gestion 2023 budget annexe Restaurant inter-entreprises - Vote du budget supplémentaire 2024 - Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial - Vote du budget supplémentaire 2024 -Budget annexe restaurant inter-entreprises - Vote du budget supplémentaire 2024 -Budget annexe régie de transport - Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du - Mise en place de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Compte administratif 2023 — Budget principal

2024

Compte administratif 2023 — Budget annexe Port de plaisance Port-Sud

2024

Affectation des résultats de l’exercice 2023

2024

Compte de gestion 2023 budget annexe Port technique et quartier fluvial

2024

Compte de gestion 2023 budget annexe Régie de transport

2024

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial

2024

Attribution de subventions aux associations – Année 2024

2024

Convention cadre de partenariat à conclure avec les associations signataires de la charte d’engagement de lutte contre les perturbateurs endocriniens

2024

Compte de gestion 2023 budget annexe Restaurant inter-entreprises

2024

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial

2024

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe restaurant inter-entreprises

2024

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget annexe régie de transport

2024

Compte de gestion 2023 budget annexe Port de plaisance Port-Sud

2024

Compte administratif 2022 — Budget annexe Régie de transport

2024

Vote du budget supplémentaire 2024 — Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et l’entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitai

2024

Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du maître d’œuvre

2024

Élection des membres à la commission d’appel d’offres

2024

Mutualisation des systèmes d’informations – Convention pour la fourniture de services et outils en systèmes d’informations à conclure avec le SICOVAL - Commune disposant d’un DSI

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Suppression et création de poste — Responsable de service budget comptabilité

2024

Création et suppression de poste — Professeur de saxophone

2024

Mise en place de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Modification de la composition de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »

2024

Désignation des membres de la commission municipale « Cohésion sociale – Éducation »

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal

Sport 1 délibération
2024

Adhésion à l’association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

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