CM

14 février 2023

Aire 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
2023

Vœu du groupe Castanet en Commun contre la réforme des retraites

2023

Vœu du groupe Castanet en Commun pour un accord sur le lancement du RER toulousain avec des avancées concrètes

Convention prêt à usage

Modification du règlement intérieur de la commission communale pour l'accessibilité

SDEHG — Rénovation des spots encastrés de s'ol autour de lhôtel de Ville

Finances & Budget 4 délibérations

Orientations Budgétaires 2023

Droits et tarifs municipaux

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2023

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°3 du 15 février 2023 intitulée : « Garantie d'emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d'emprunt avec l

Ressources humaines 1 délibération

Création d'emplois permanents

Social & Santé 1 délibération

Modification de la c'omposition des commissions Urbanisme, Environnement, C'adres de vie ; C'ohésion Sociale et Solidarités ; Finances et Ressources ; Commerces, Artisanat et économie ; Démocratie partic

Sécurité 1 délibération

Création d'une nouvelle Commission Extra-Municipale sur la valorisation du patrimoine muséal

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Cession de la parcelle BE 30 s'is au l'ieu-d'it BORDENEUVE

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