14 février 2023
13
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Vœu du groupe Castanet en Commun contre la réforme des retraites
Vœu du groupe Castanet en Commun pour un accord sur le lancement du RER toulousain avec des avancées concrètes
Convention prêt à usage
Modification du règlement intérieur de la commission communale pour l'accessibilité
SDEHG — Rénovation des spots encastrés de s'ol autour de lhôtel de Ville
Orientations Budgétaires 2023
Droits et tarifs municipaux
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2023
Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°3 du 15 février 2023 intitulée : « Garantie d'emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d'emprunt avec l
Création d'emplois permanents
Modification de la c'omposition des commissions Urbanisme, Environnement, C'adres de vie ; C'ohésion Sociale et Solidarités ; Finances et Ressources ; Commerces, Artisanat et économie ; Démocratie partic
Création d'une nouvelle Commission Extra-Municipale sur la valorisation du patrimoine muséal
Cession de la parcelle BE 30 s'is au l'ieu-d'it BORDENEUVE
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