5 décembre 2024
12
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Vente terrain section A n°537
Mise en conformité du réseau déclairage du lotissement Coeur de Ville
Rénovation de léclairage du totem à lentrée de la Cité Radio
Admission en non — valeur et créances éteintes
Choix de l'organisme de financement pour l'emprunt dans le c'adre de l'acquisition de nouveaux services techniques
Décision Modificative N°1 du Budget Principal exercice 2024
Convention AXA MUTUELLE
Convention AXA ASSURANCES
Convention AXA ASSURANCES
Révision du PLU — Prescription
Renouvellement de la convention de mise à disposition du service dinstruction des autorisations d'urbanisme du Pays Sud Toulousain
Création de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)
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