Conseil municipal du 2024-12-05
12
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Vente terrain section A n°537
Mise en conformité du réseau d'éclairage du lotissement Coeur de Ville
Rénovation de l'éclairage du totem à l'entrée de la Cité Radio
Admission en non — valeur et créances éteintes
Choix de l'organisme de financement pour l'emprunt dans le cadre de l'acquisition de nouveaux services techniques
Décision Modificative N°1 du Budget Principal exercice 2024
Convention AXA MUTUELLE
Convention AXA ASSURANCES
Convention AXA ASSURANCES
Révision du PLU — Prescription
Renouvellement de la convention de mise à disposition du service d'instruction des autorisations d'urbanisme du Pays Sud Toulousain
Création de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
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