12 septembre 2023
11
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Augmentation dheures du poste dadjoint technique à 19h00 créé par délibération le 09/07/2019 : Adjoint technique à 35h00
Création poste permanent : Responsable pôle patrimoine bâti
Création poste permanent : Référente Etat civil-accueil- élection
Création poste non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité
Garantie demprunt pour la société Patrimoine SA Languedocienne : 2 logements collectifs (2PLS), Résidence "Se Canto" 2 allée Chantecaille à Labège
Attribution d'une subvention à l'association Semelles de plumes
Attribution d'une subvention à l'association Ondes
Délibération complémentaire à la délibération n° 068D_2022 du 28 j'uin 2022 relative à la prescription de la révision du plan local d'urbanisme de L'abège, définition des objectifs poursuivis et des mod
Définition d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité au sein duquel est instauré un droit de préemption sur les activités commerciales et artisanales
Modification du règlement intérieur du conseil municipal - cinquième modification- Annule et remplace la délibération du 003D_2020 du 10/01/2023
Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
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