CM

12 septembre 2023

Aire 11 délibérations

11

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Ressources humaines 4 délibérations
76

Augmentation dheures du poste dadjoint technique à 19h00 créé par délibération le 09/07/2019 : Adjoint technique à 35h00

77

Création poste permanent : Responsable pôle patrimoine bâti

78

Création poste permanent : Référente Etat civil-accueil- élection

79

Création poste non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité

Finances & Budget 3 délibérations
69

Garantie demprunt pour la société Patrimoine SA Languedocienne : 2 logements collectifs (2PLS), Résidence "Se Canto" 2 allée Chantecaille à Labège

71

Attribution d'une subvention à l'association Semelles de plumes

72

Attribution d'une subvention à l'association Ondes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
74

Délibération complémentaire à la délibération n° 068D_2022 du 28 j'uin 2022 relative à la prescription de la révision du plan local d'urbanisme de L'abège, définition des objectifs poursuivis et des mod

75

Définition d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité au sein duquel est instauré un droit de préemption sur les activités commerciales et artisanales

Autres decisions 2 délibérations
81

Modification du règlement intérieur du conseil municipal - cinquième modification- Annule et remplace la délibération du 003D_2020 du 10/01/2023

82

Désignation du référent déontologue pour les élus locaux

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