22 mars 2019
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
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Délibérations (19)
Modification de la D'eliberation Dl.2015-571 du 15 D'ecembre 2015 Relative aux D'elegations de C'ompetences du Conseil Municipal au Maire, C'oncernant l'Application des Dispositions de l'Article l.2122-22 du C'ode General des C'ollectivites Modifie par la L'oi N° 2018-1021 du 23 N'ovembre 2018 Portant Evolution du Logement, de l'Amenagement et du N'umerique
Avenant N° 1 A la Convention du 2 Mars 2015 Relative A la Transmission Electronique des Actes Soumis au Controle de Legalite
D'enomination de Voie « Rue S'oeur Emmanuelle »
Pole d'Activites des Milles — Rue Jean Rene Guillibert Gautier de la Lauziere - Acquistion Fonciere A lEuro Symbolique Aupres de la Snc Provence lEtoile
Quartier Font Rousse. Cession Delaisse
Demande de Subvention de Fonctionnement 2019 Auprès de la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles
D'emenagement des Archives Municipales et du Fonds Ancien de la Bibliotheque Mejanes, et Chantier des C'ollections Prealable - Modification de l'Unite Fonctionnelle
Creation dUnites Fonctionnelles Expositions Temporaires 2019
Regie des Musees de la Ville, Vente et Depot-Vente dOuvrages
Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix-en-provence
Convention de Gestion Technique de Services Informatiques, Reseaux et Telecoms entre la Ville d'Aix-en-provence et la Regie des Eaux du Pays d'Aix
Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Exonération de la Redevance D' Occupation de lEspace Public - Salon des Métiers dArt 2019
Dégrèvement Partiel de la Redevance dOccupation du Domaine Public - Grande Braderie du Printemps 2019
Demandes de Subventions N'ationale, Régionale et Départementale pour le Théâtre du Bois de l'Aune - Rectification Erreur Matérielle de la D'eliberation N°dl.2018-337
Fixation des Ratios dAvancement de Grade au Titre de lAnnee 2019
Adoption du Montant de la Redevance A Appliquer aux Exposants Occupant les Chalets de Noël sur le Cours Mirabeau au Titre de lAnnée 2019
Ville dAix — en-provence C/ Societe Bourgeois et Societe Centre Sud Echafaudage - Desordres Escalier Hotel Chateaurenard- Protocole Transactionnel - Autorisation de Signature A Madame le Maire ou A son Delegue
Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre de lAppel à Projets Relations Internationales 2019
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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