Conseil Municipal 1CA
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE TRANSFEREE « PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT EN TENANT LIEU OU CARTE COMMUNALE » ET DES COMPETENCES ASSOCIEES AIRES DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE COMMUNAL (AVAP) ET REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE (RLP)
SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE — REAMENAGEMENT DE 5 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE
CONVENTION DE FINANCEMENT DES MESURES DE RECENSEMENT, DE PRESERVATION, DE SAUVEGARDE ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE PALEONTOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION DU DIFFUSEUR DE BELCODENE SUR L'AUTOROUTE A52
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION
MOTION DE SOUTIEN A LA RESOLUTION GENERALE DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) A L'ISSUE DE SON 101EME CONGRES
MOTION DE SOUTIEN AU MAINTIEN DE L'ACTIVITÉ DE LA LIBRAIRIE DE PROVENCE AU SEIN DE LA VILLE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDIDREAM RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2019 LIANT LA VILLE A L'ASSOCIATION
EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC SUIVIS DE TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR - KIOSQUE PIZZA DU STADE
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-124 DU 12 MARS 2018 RELATIVE À L' AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES - AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE.
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2019/2020
COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS — RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIÈRE PROVENANT DE DIFFÉRENTES COMMUNES
AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY — ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT A LA SCI KERMES
VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION D'ACOMPTES DE SUBVENTIONS
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SELECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D AIX ET AUX CHALETS DE NOEL
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