Conseil Municipal 1CA

FISCALITE DIRECTE LOCALE — VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2016

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE

MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

MUSEE GRANET — EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2016 CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTION

PAVILLON DE VENDOME — DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE- DEMANDES DE SUBVENTIONS

MUSEE GRANET CONTRAT DE CO — EDITION AVEC LES EDITIONS LIENART: REALISATION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'CHARLES CAMOIN: UN PEINTRE DANS SA LUMIERE' DU 11 JUIN AU 02 OCTOBRE 2016

RESIDENCE LES FACULTES — ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE

ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITE — REHABILITATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET HENNEBIQUE

CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE — AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SALLES DE PROXIMITÉ

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2016 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS

CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET DEPLAT - PROGRAMME 2015

RELATIONS INTERNATIONALES — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES

RELATIONS INTERNATIONALES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016

CENTRE SOCIAL AIX NORD — PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE D'UN AVENANT

DEFENSE DE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. RAYMOND JUHEL, M. ANDRE JEANNOT, M. MARIO VANNIEUWEHUYZE, ASSOCIATION MISSION EVANGELIQUE TZIGANE FRANCE VIE ET LUMIERE, M. PIERRE HOFFMANN, M. LUDOVIC CAPLOT, M. WILLIAM REMOND, M. ANTHONY DESTRICH ET MME JOYCE MASSON - INFRACTIONS AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/134

MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE