29 mars 2016
19
délibérations
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Fiscalite Directe Locale — Vote des Taux dImposition des Trois Taxes Directes Locales pour lAnnee 2016
Attribution d'Une Subvention dEquipement A lEpcc - Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini
Travaux de Proximite 2016 — Demande de Co-Financement Aupres du Conseil Departemental des Bouches du Rhône
Modification des Tarifs de la Restauration Scolaire
Musee Granet — Expositions Temporaires 2016 Creation dUnites Fonctionnelles
Vie Culturelle — Attribution de Subvention
Pavillon de Vendome — Diagnostic Architectural et Technique- Demandes de Subventions
Musee Granet Contrat de Co — Edition avec les Editions Lienart: Realisation du Catalogue de lExposition 'Charles Camoin: un Peintre dans SA Lumiere' du 11 Juin au 02 Octobre 2016
Residence les Facultes — Acquisition de Lots de Copropriete
Acquisitions Foncieres Pole d'Activite — Rehabilitation des Rues Gustave Eiffel et Hennebique
Création d'Une Unité Fonctionnelle — Aménagement et Équipement des Salles de Proximité
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budgets Primitifs pour lExercice 2016 - Fixation du Prix de Vente de lEau, de la Redevance Assainissement, des Tarifs de lAbonnement Annuel et Gros Consommateurs
Convention Liant la Ville et le Smed Relative au Financement de Travaux dEnfouissement des Reseaux Telephoniques - Rues de la Poudriere, Saint Lazare et Deplat - Programme 2015
Relations Internationales — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association des Jumelages et des Relations Internationales
Relations Internationales — Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre de lAppel A Projets Relations Internationales 2016
Attribution de Subventions aux Ecoles Elementaires et Maternelles de la Ville - Annee Scolaire 2015/2016
Centre Social Aix Nord — Projet de Reussite Educative-Attribution de Subvention-Signature d'Un Avenant
D'efense de la Ville d'Aix — en-provence dans l'Instance l'Opposant A M. Raymond J'uhel, M. Andre J'eannot, M. Mario Vannieuwehuyze, Association Mission Evangelique Tzigane France Vie et L'umiere, M. Pierre Hoffmann, M. L'udovic C'aplot, M. William Remond, M. Anthony D'estrich et Mme J'oyce Masson - Infractions au C'ode de l'Urbanisme - C'itation D'irecte - Autorisation d'Ester en J'ustice - Tcl 16/134
Modification des Reglements Interieurs des Services Periscolaires Payants Hors Cantine
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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