Conseil Municipal 1CA

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SENIORS

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2016

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OFFRE DE RACHAT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE : ACCEPTATION DE L'OFFRE CHIFFREE DE LA SEMEPA ET HOMOLOGATION DU PROJET DE RESILIATION DES DSP.

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OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE — APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE

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PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS

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FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE

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