1 février 2016
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (20)
VENTE PARCELLE CADASTREE HY n°282p RUE MAURICE AICARDI LEJARD
Mise A Disposition d'Un Bien Communal Situe A lEspace Forbin, A Titre Gracieux, au Profit de l'Etat (ministere de lEducation Nationale) - Parcelle Bl0151
Mise A Disposition d'Un Terrain, A Titre Onereux, Aupres de l'Ecole Privee Protestante 'la Nouvelle Alliance'
Brasserie chez Annie — Avenant au Bail Commercial Afferent A la Creation d'Une Terrasse
Bail Emphyteotique Administratif. Spa
Approbation de la Convention Triennale Programme dInteret General (pig) « Mieux Habiter, Mieux Louer » avec Secteurs Renforces-Principe D Intervention Financiere- Autorisation de Signature
Pose Depose et Remise en Etat des Illuminations Temporaires et Permanentes des Rues, Batiments et Monuments - Autorisation de Lancement de la Procedure et de Signature du Marche
Exoneration Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public Suite aux Travaux de Requalification du Trottoir de lAvenue Napoleon Bonaparte, aux Travaux de Renouvellement du Reseau Grdf Rue Boulegon et aux Travaux de Facade de lImmeuble Rue Duperrier Angle Rue Van Loo
Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d'Ouvrage pour la Creation du Local de Potabilisation et des C'analisations de L'iaison entre la Ville d'Aix en Provence et la Communaute d'Agglomeration du Pays d'Aix
Museum — Demandes de Subventions au Conseil Régional
Organisation du Festival des Ecrivains du Sud - Demandes de Subventions
Art Lyrique — Association pour le Festival dArt Lyrique et pour lAcadémie Européenne de Musique - Versement d'Une Subvention
Vie Culturelle — Associations Conventionnées - Versement de Subventions - Adoption d'Un Avenant
Travaux dUrgence de Restauration de la Fontaine de lHotel de Ville- Actualisation de la Fiche Operationnelle et Demandes de Subvention
Maison de Quartier la Mareschale — Attribution d'Une Subvention
Commission dExonération des Tarifs des Services Periscolaires Payants Propositions de la Commission Soumises au Vote du Conseil Municipal
Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable de la Ville dAix-en-provence
Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence
Requalification des Places Madeleine Verdun Precheurs et des Rues Adjacentes du Palais Monclar et de la Rue Thiers - Actualisation de la Fiche Operationnelle
Accompagnement Scolaire — Attribution de Subvention-Signature de Convention
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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