1 février 2016

VENTE PARCELLE CADASTREE HY n°282p RUE MAURICE AICARDI LEJARD

Mise A Disposition d'Un Bien Communal Situe A lEspace Forbin, A Titre Gracieux, au Profit de l'Etat (ministere de lEducation Nationale) - Parcelle Bl0151

Mise A Disposition d'Un Terrain, A Titre Onereux, Aupres de l'Ecole Privee Protestante 'la Nouvelle Alliance'

Brasserie chez Annie — Avenant au Bail Commercial Afferent A la Creation d'Une Terrasse

Bail Emphyteotique Administratif. Spa

Approbation de la Convention Triennale Programme dInteret General (pig) « Mieux Habiter, Mieux Louer » avec Secteurs Renforces-Principe D Intervention Financiere- Autorisation de Signature

Pose Depose et Remise en Etat des Illuminations Temporaires et Permanentes des Rues, Batiments et Monuments - Autorisation de Lancement de la Procedure et de Signature du Marche

Exoneration Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public Suite aux Travaux de Requalification du Trottoir de lAvenue Napoleon Bonaparte, aux Travaux de Renouvellement du Reseau Grdf Rue Boulegon et aux Travaux de Facade de lImmeuble Rue Duperrier Angle Rue Van Loo

Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d'Ouvrage pour la Creation du Local de Potabilisation et d'es C'analisations de L'iaison entre la Ville d'Aix en Provence et la C'ommunaute d'Agglomeration du Pays d'Aix

Museum — Demandes de Subventions au Conseil Régional

Organisation du Festival des Ecrivains du Sud - Demandes de Subventions

Art Lyrique — Association pour le Festival dArt Lyrique et pour lAcadémie Européenne de Musique - Versement d'Une Subvention

Vie Culturelle — Associations Conventionnées - Versement de Subventions - Adoption d'Un Avenant

Travaux dUrgence de Restauration de la Fontaine de lHotel de Ville- Actualisation de la Fiche Operationnelle et Demandes de Subvention

Maison de Quartier la Mareschale — Attribution d'Une Subvention

Commission dExonération des Tarifs des Services Periscolaires Payants Propositions de la Commission Soumises au Vote du Conseil Municipal

Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable de la Ville dAix-en-provence

Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence

Requalification des Places Madeleine Verdun Precheurs et des Rues Adjacentes du Palais Monclar et de la Rue Thiers - Actualisation de la Fiche Operationnelle

Accompagnement Scolaire — Attribution de Subvention-Signature de Convention